Inventaire des archives de la commune de Offagne. Dépôts 2010 et 2013, (1790) 1825-1977 (1980)
BE-A0521_712092_800141_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0521 /
AEA 221
Les archives de l'État en Belgique
2022
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0521 / AEA 221
Nom du bloc d'archives
- Commune de Offagne. Dépôts 2010 et 2013
Période
(1790) 1825-1977 (1980)
Communes (P1)
Nombre de pièces
1118.00
Etendue inventoriée
12.61 m
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Arlon
Producteurs d'archives
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Consultation et utilisation
Sources complémentaires
Contrôle de la description
Description des séries et des éléments
- 838 Minute d'une lettre du bourgmestre sollicitant, auprès du conducteur principal, l'autorisation de prolonger le réseau d'égouts et de distribution d'eau potable sur route Martelange - Sedan, entre les bornes kilométriques 17-18 dans la traversée de Glaumont, et décision de l'ingénieur en chef-directeur des Ponts et Chaussées de la province. 3 décembre 1951, 31 décembre 1951. 2 pièces
- 858 Formulaire de demande, introduite par la commune, afin d'obtenir le concours du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) pour l'amélioration de la voirie agricole et plus particulièrement pour l'empierrement des chemins agricoles n° 9, 25 et 59 et lettre de l'Office de promotion agricole. 9 juillet 1968, 15 juillet 1968. 2 pièces
- 861 Plan d'abornement du chemin reliant la route de Bertrix à Paliseul à la route Jéhonville à Assenois, plan d'abornement de chemins aux lieudits " Ressepaye ", " Derrière la boulette " et " Devant le bois Saint-Hubert ", états des honoraires dus par la commune pour mesurage et abornement de chemins et correspondance de Léon Frankard, géomètre - expert immobilier. 1970. 1 chemise
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