Commune Sensenruth

Inventaire des archives de la commune de Sensenruth / Roger Petit - In : Inventaire des archives communales, t. II, p. 44-50

BE-A0521_702477_701303_FRE
Identification de l'inventaire: BE-A0521 / AEA 8/2/16
Les archives de l'État en Belgique
1970
This finding aid is written in French.

Description du fonds d'archives

Identification de l'inventaire:
BE-A0521 / AEA 8/2/16

Nom du bloc d'archives

Commune Sensenruth

Période
1772 - 1937

Rubrique
Communes (P1)

Dernière cote d'inventaire
166

Etendue inventoriee
4.2 m

Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Arlon

Producteurs d'archives

Commune de Sensenruth, 1795 - 1977

Description des séries et des éléments

Sensenruth.
- I. Généralités.
  - 1/A - 2/F Registre contenant :
    1 /A les recettes des "gens de police des communautés de Sansanruz, Curfoz et Briahan", 1772-an VI;. 1772-1798 Les n°1/a à 1/d sont contenus dans un registre relié en parchemin
    1 /B rôles de partage des virées de genêts, 1828-1831;. 1828-1831 Les n°1/a à 1/d sont contenus dans un registre relié en parchemin
    1 /C (verso) : dépenses des "Gens de police", 1772-an VI;. 1772-1798 Les n°1/a à 1/d sont contenus dans un registre relié en parchemin
    1 /D (verso) : déclarations de changements de domicile, 7 avril 1827-7 mai 1833. 1827-1833 Les n°1/a à 1/d sont contenus dans un registre relié en parchemin
    2 /A indicateur de la correspondance et inscriptions de mandats de paiement, 1824-1834. 1824-1834 Les n°2/a à 2/f sont contenus dans un registre
    2 /B listes des électeurs communaux, 1837-1939;. 1837-1939 Les n°2/a à 2/f sont contenus dans un registre
    2 /C statistique de l'enseignement, 1837;. 1837-1837 Les n°2/a à 2/f sont contenus dans un registre
    2 /D élections communales, 1838;. 1838-1838 Les n°2/a à 2/f sont contenus dans un registre
    2 /E indicateur de la correspondance, 1850-1867;. 1850-1867 Les n°2/a à 2/f sont contenus dans un registre
    2 /F (verso) : délibérations du conseil communal, 15 mai 1822 - 9 avril 1823. 1822-1823 Les n°2/a à 2/f sont contenus dans un registre
  - 3 /A Délibération du conseil communal, 17 octobre 1823 au 1er décembre 1842; 3 juin 1848; 14 novembre 1858. 1823-1858 Les n°3/a et 3/b sont contenus dans un registre
  - 3 /B Composition des bureaux de bienfaisance, 1857-1860. 1857-1860 Les n°3/a et 3/b sont contenus dans un registre
  - 4 Délibérations du conseil communal, 1er mai 1837; 3 février 1843 au 14 octobre 1873; mai 1874. 1837-1874 1 registre
  - 5 /1 Indicateur des actes qui doivent être publiés ou affichés dans la commune, 1826-1847. 1826-1847 1 registre
  - 6 Correspondance du bourgmestre et du collège échevinal, 1820, 1827, 1830-1848, 1859-1885, 1916. 1820-1916 1 liasse
- II. Autorités et personnel de l'administration communale.
- III. Biens communaux.
- IV. Eaux et forêts.
- V. Fiscalité.
- VI. Bâtiments communaux et travaux d'utilité publique.
- VII. Culte.
- VIII. Population.
- IX. Enseignement.
- X. Affaires de milice.
- XI. Agriculture et commerce.
- XII. Bienfaisance publique.
- XIII. Affaires judiciaires.
- XIV. Comptabilité communale.
- XV. Archives conservées dans le fonds de l'état-civil.

URL fixe: https://search.arch.be/ead/BE-A0521_702477_701303_FRE

Bookmark url: https://search.arch.be/ead/BE-A0521_702477_701303_FRE