Inventaire des archives de la commune de Rulles / Roger Petit. - In : Inventaire des archives communales, t. II, p. 37-43
BE-A0521_702462_701295_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0521 /
AEA 8/2/15
Les archives de l'État en Belgique
1970
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0521 / AEA 8/2/15
Nom du bloc d'archives
- Commune Rulles
Période
1794 - 1954
Communes (P1)
Dernière cote d'inventaire
135
Etendue inventoriee
7.8 m
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Arlon
Producteurs d'archives
Description des séries et des éléments
- 137 /A Procès verbaux des séances du conseil Communal, 16 novembre 1822- 7 septembre 1833. (1). 1822-1833 Les n°137/a à 137/e sont contenus dans un registre
- 137 /B Engagement des pâtres communaux, 1822-1824. 1822-1824 Les n°137/a à 137/e sont contenus dans un registre
- 137 /C Déclarations des "bourgeois" de Rulles s'offrant à participer aux charges et aux émoluments de la commune, 1824-1834. 1824-1834 Les n°137/a à 137/e sont contenus dans un registre
- 137 /D Coupes de bois et locations de prés, 1823-1825. 1823-1825 Les n°137/a à 137/e sont contenus dans un registre
- 137 /E Indicateur de correspondance, 1823-1824. 1823-1824 Les n°137/a à 137/e sont contenus dans un registre
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