Commune Rulles

Inventaire des archives de la commune de Rulles / Roger Petit. - In : Inventaire des archives communales, t. II, p. 37-43

BE-A0521_702462_701295_FRE
Identification de l'inventaire: BE-A0521 / AEA 8/2/15
Les archives de l'État en Belgique
1970
This finding aid is written in French.

Description du fonds d'archives

Identification de l'inventaire:
BE-A0521 / AEA 8/2/15

Nom du bloc d'archives

Commune Rulles

Période
1794 - 1954

Rubrique
Communes (P1)

Dernière cote d'inventaire
135

Etendue inventoriee
7.8 m

Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Arlon

Producteurs d'archives

Commune de Rulles, 1795 - 1977

Description des séries et des éléments

Rulles.
- I. Autorités communales - Généralités.
- II. Finances communales.
  - A. Comptabilité.
  - B. Bien communaux.
  - C. Fiscalité.
    32 Partage des archives du cadastre au moment de la séparation de la section de Houdemont, 1876. 1876-1876 1 liasse
    33 Relevés cadastraux, 1895-1896. 1895-1896 1 liasse
    34 - 55 Doubles des rôles établis pour les contributions directes, 1843-1912.
    56 Rôles sectionnaires de Marbehan, 1909-1916. 1909-1916 1 liasse
    57 Extraits de rôles et correspondance, 1860-1945. 1860-1945 1 liasse
    58 Rôle spécial pour les centimes additionnels communaux, 1928-1942. 1928-1942 1 liasse
    59 - 60 Impositions pour les travaux à exécuter aux chemins vicinaux.
    59 Rôles d'imposition, 1849-1941. 1849-1941 1 liasse
    60 Comptabilité, 1889-1904. 1889-1904 1 liasse
  - D. Emprunts.
  - E. Contentieux.
- III. Etat-civil et population.
- IV. Affaires électorales.
- V. Police générale.
- VI. Milice et défense nationale.
- VII. Enseignement.
- VIII. Culte.
- IX. Assistance publique.
- X. Sécurité sociale.
- XI. Service et travaux publics.
- XII. Administration des eaux et forêts.
- XIII. Agriculture et ravitaillement.
- XIV. Elevage et chasse.
- XV. Activités industrielles.
- Supplement.

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