Administration provinciale du Luxembourg. Garde civique

Inventaire des archives de l'Administration provinciale du Luxembourg. Série : Garde civique (1830 - 1914) / C. Van Leeuw

BE-A0521_702105_701160_FRE
Identification de l'inventaire: BE-A0521 / AEA 030/3
Les archives de l'État en Belgique
1983
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Description du fonds d'archives

Identification de l'inventaire:
BE-A0521 / AEA 030/3

Nom du bloc d'archives

Administration provinciale du Luxembourg. Garde civique

Période
1830 - 1914

Rubrique
Administration provinciale (PR) (N26)

Dernière cote d'inventaire
326

Etendue inventoriee
5.3 m

Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Arlon

Producteurs d'archives

Administration provinciale du Luxembourg, 1815 - 9999

Description des séries et des éléments

I. Organisation générale, 1830-1911
- A.Législation et réglementation
- B. Exécution de la législation et réglementation
  - 1. Création de la garde civique en exécution de la loi du 31 décembre 1830, contenant l'institution de la garde civique
    5 Nomination des membres et fixation des sessions des conseils cantonaux. 1 liasse
    6 - 24 Opérations d'inscriptions et élections des officiers, 1831
    6 Canton d'Arlon. 1831-1831 1 liasse
    7 Canton de Bastogne. 1831-1831 1 liasse
    8 Canton de Bouillon. 1831-1831 1 liasse
    9 Canton de Durbuy. 1831-1831 1 liasse
    10 Canton d'Echternach. 1831-1831 1 liasse
    11 Canton d'Erezée. 1831-1831 1 liasse
    12 Canton d'Etalle. 1831-1831 1 liasse
    13 Canton de Fauvillers. 1831-1831 1 liasse
    14 Canton de Florenville. 1831-1831 1 liasse
    15 Canton de Grevenmacher. 1831-1831 1 liasse
    16 Canton d'Houffalize. 1831-1831 1 liasse
    17 Canton de La Roche. 1831-1831 1 liasse
    18 Canton de Luxembourg. 1831-1831 1 liasse
    19 Canton de Messancy. 1831-1831 1 liasse
    20 Canton de Nassogne. 1831-1831 1 liasse
    21 Canton de Paliseul. 1831-1831 1 liasse
    22 Canton de Remich. 1831-1831 1 liasse
    23 Canton de Virton. 1831-1831 1 liasse
    24 Cantons de Bettembourg, Betzorf, Diekirch, Mersch, Ospern, Saint-Hubert, Sibret, Vianden et Vielsalm. 1831-1831 1 liasse
    25 - 29 Exemptions, appel à la Députation Permanenete, 1831
    30 Etats de propositions pour la nomination des colonels et lieutenants-colonels de légions, 1831. 1831-1831 1 liasse
    31 Recomposition des compagnies du premier ban du canton d'Arlon, 1833. 1833-1833 1 liasse
    32 Création à Virton d'un corps armé de sapeurs-pompiers et placement de ce corps sous le commandement du chef de la garde civique, 1841-1843. 1841-1843 1 liasse
  - 2. Exécution de la loi du 2 janvier 1835 qui apporte des modifications aux lois existantes sur la garde civique
  - 3. Exécution de la loi organique de la garde civique de 8 mai 1848, modifiée par celle du 13 juillet 1853
  - 4. Exécution de la loi du 9 septembre 1897 portant la réorganisation de la garde civique
II. Opérations d'inscription, 1831-1913
III. Etats des effectifs, 1832-1914
IV. Etats-majors, 1832-1914
V. Armement et équipement, 1830-1900
VI. Finances, 1831-1910
VII. Discipline, 1831-1908
VIII. Activités de la garde civique, 1831-1914
IX. Pièces jointes

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