Inventaire des archives de la justice de paix de Arlon, An VIII (1799/1800)-1960
BE-A0521_701879_701030_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0521 /
AEA 026/1
Les archives de l'État en Belgique
2001
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0521 / AEA 026/1
Nom du bloc d'archives
- Justice de paix de Arlon
Période
An VIII (1799/1800) - 1960
Justices de paix (F92)
Dernière cote d'inventaire
554.00
Etendue inventoriée
20.00 m
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Arlon
Producteurs d'archives
Description des séries et des éléments
- 1 - 3 Correspondance, circulaires et documentation concernant des affaires administratives et judiciaires. 1795/96 (an IV) - 1828. Avec quelques pièces de procédure.
- 3 1804/05 (an XIII) - 1828. Papiers du juge de paix François-Adrien Pierson. Y compris sa correspondance concernant l'organisation scolaire (1813-1814) et touchant sa fonction de commissaire du canton d'Arlon pour les relations avec les autorités militaires et civiles alliées (1814-1815). Pour la correspondance expédiée durant les années 1810-1811, voir ci-dessous, n° 4. 1804-1828 1 liasse
URL fixe: https://search.arch.be/ead/BE-A0521_701879_701030_FRE
Bookmark url: https://search.arch.be/ead/BE-A0521_701879_701030_FRE