Inventaire des archives de la cure de Chassepierre / Roger Petit. - In : Inventaire des archives des cures déposées aux Archives de l'État à Arlon, t. I, p. 16-17
BE-A0521_701527_701381_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0521 /
AEA 005/18
Les archives de l'État en Belgique
1967
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0521 / AEA 005/18
Nom du bloc d'archives
- Cure Chassepierre
Période
1692 - 1909
Paroisses, tables du Saint-Esprit et fabriques d¿église (T17)
Dernière cote d'inventaire
57
Etendue inventoriee
.24 m
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Arlon
Producteurs d'archives
Description des séries et des éléments
- 33 Correspondance adressée à l'abbé Jean Marci, en vue de favoriser sa fondation, par : a) Thomas d'Alsace, Cardinal-archevêque de Malines, le 9 septembre 1745 ; b) le comte de la Leyen (pour le séminaire de Trèves), le 23 mars 1753 ; c) le marquis de Botta-Adorno, Ministre-plénipotentiaire à Bruxelles, le 16 avril 1753. 1753-1753 3 pièces
- 34 /A a) le récit de ses démarches en vue d'obtenir de l'Impératrice l'octroi de se Fondation à Chassepierre (p.1-14) ;. Les n°34/a à 34/d sont contenus dans un registre relié en cuir
- 34 /B b) copie de cet octroi et articles de la Fondation, 18 décembre 1751 (p. 15-39) ;. 1751-1751 Les n°34/a à 34/d sont contenus dans un registre relié en cuir
- 34 /C c) liste des premiers bénéficiaires (p.40) ;. Les n°34/a à 34/d sont contenus dans un registre relié en cuir
- 34 /D d) additions apportées par le fondateur, 2 mai 1758 (p.42-94). 1758-1758 Les n°34/a à 34/d sont contenus dans un registre relié en cuir
- 35 Registre transcrit par le chanoine J.G. Damn, contenant la copie du précédant et en outre : les Arrêtés royaux du 26 décembre 1818 et du 2 décembre 1823, l'arrêté ministériel du 10 juillet 1824 et l'arrêté du Gouvernement Provisoire du 12 décembre 1830 relatifs à la fondation Marci, ainsi que les arrêtés ministériels et les circulaires relatifs à l'administration des bourses d'étude en général (1829-1835). 1818-1830 1 registre et 2 pièces
- 36 Octroi et lettre d'amortissement de l'impératrice Marie-Thérèse autorisant le chanoine Jean Marci, natif de Chassepierre, conseiller du Consistoire de l'archevêché de Salzbourg, à établir à titre perpétuel une fondation évaluée à 14.000 florins d'Allemagne, pour assurer annuellement l'instruction de 4 ou 6 garçons de Chassepierre jusqu'au niveau des études supérieures, 18 décembre 1751 (copie s.d., XIXe s.). 1751-1751 1 pièce
- 43 /A a) Dépenses portées au débit de la Fondation, 1829-1866, (p.1-79). 1829-1866 Les n°43/a et 43/b sont contenus dans un registre
- 43 /B b) Résultats des examens subis par les élèves bénéficiaires de la Fondation, 1829-1867, (p.80-115). 1829-1867 Les n°43/a et 43/b sont contenus dans un registre
- 44 /A a) Revenus des rentes et fermages des biens de la Fondation à Lischert, Bas-Charage, Niederkorn et Chassepierre, 1829-1866, (p.1-90). 1829-1866 Les n° 44/a à 44/c sont contenus dans un registre
- 44 /B b) Vente des biens de la Fondation à Bascharage et à Pétange, 1867, (p.90-91). 1867-1867 Les n° 44/a à 44/c sont contenus dans un registre
- 44 /C c) Application de l'arrêté royal du 25 octobre 1866 transférant la gestion des biens de la Fondation Marci à la Commission des bourses d'études instituée dans la Province de Luxembourg en exécution de la loi du 19 décembre 1864, (p.92-96). 1864-1866 Les n° 44/a à 44/c sont contenus dans un registre
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