Inventaire des archives du prieuré des Sépulcrines à Bouillon, 1434-1795
BE-A0521_701456_700812_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0521 /
AEA 016
Les archives de l'État en Belgique
1985
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0521 / AEA 016
Nom du bloc d'archives
- Prieuré des Sépulcrines de Bouillon
Période
1434 - 1795
Abbayes et couvents, commanderies (T14)
Etendue inventoriée
1.40
m
Dernière cote d'inventaire
141.00
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Arlon
Producteurs d'archives
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Consultation et utilisation
Sources complémentaires
Contrôle de la description
Annexes
Description des séries et des éléments
- 52 Copie authentique de l'abornement fait par la Haute cour de justice du ban de Bellevaux " dessous le Paschy de Brienne et au lieu des Grats pour aller à la Fosseaux et Boufhaut avec la permission et le consentement des sépulcrines, seigneurs dudit ban et celui de la communauté dudit Bellevaux ". 1718. 1 pièce
- 54 Ordonnance des sépulcrines interdisant à tous les usagers du ban de Bellevaux de laisser pâturer leurs bestiaux et d'y abattre ou couper aucun bois pour le terme de trois ans à compter du jour de la publication de la présente à la porte de l'église paroissiale d'Assenois, Fays-les-Veneurs, Launois et Offagne. 1734. 1 pièce
- 56 Mémoire touchant le procès devant le Parlement de Metz entre les sépulcrines, demanderesses, et le sieur Lardenois de Ville, baron de Bolandre, intimé, à propos du partage des droits seigneuriaux dans les seigneuries de Bellevaux, des Hayons, ban Guillaume et dépendances, depuis le XIIIe siècle. s.d. 1 liasse
- 57 Procès entre d'une part les sépulcrines, demanderesses, et le sieur Lardenois de Ville, baron de Bolandre, seigneur de Dohan et en partie des Hayons, Bellevaux et ban Guillaume, ce dernier s'insurgeant contre Jean Mohy, fermier " de ces Dames ", qui a perçu le terrage dans " Les Petites Virées " au ban de Bellevaux, au profit des sépulcrines. 1712-1713. 1 liasse
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