Inventaire des archives du Bureau de l'enregistrement de Saint-Hubert, an IV (1795/1796)-2003
BE-A0521_701385_700586_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0521 /
L2032
Les archives de l'État en Belgique
2021
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0521 / L2032
Nom du bloc d'archives
- Bureau de l'Enregistrement de Saint-Hubert
Période
An IV (1795/1796) - 2003
Services extérieurs. National/Fédéral. Finances (K1_5)
Etendue inventoriée
32.00
m
Dernière cote d'inventaire
915.00
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Arlon
Producteurs d'archives
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Consultation et utilisation
Sources complémentaires
Contrôle de la description
Annexes
Description des séries et des éléments
- 697 Bulletins de renseignements ; relevés des actes concernant les provinces, les communes, les établissements publics et les associations sans but lucratif, dont l'approbation ou l'improbation par l'autorité supérieure est restée inconnue à l'administration de l'enregistrement et des domaines ; certificats de vie ; usufruits ; cautionnements. 1893-1946. 1 liasse
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