Inventaire des archives de la Police fédérale. Service historique. Dossiers de Brigades de Gendarmerie, 1837-2003
BE-A0510_722964_806512_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
I 688
Les archives de l'État en Belgique
2021
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / I 688
Nom du bloc d'archives
- Federale Politie. Historische Dienst. Dossiers van Rijkswachtbrigades
- Police fédérale. Service Historique. Dossiers de Brigades de Gendarmerie
Période
1837 - 2003
Services extérieurs. National/Fédéral. Intérieur (K1_11)
Dernière cote d'inventaire
3479.00
Etendue inventoriée
20.50 m
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Consultation et utilisation
Sources complémentaires
Existence et lieu de conservations des originaux
Existence et lieu de conservations des copies
Documents apparentés
Bibliographie
Contrôle de la description
Annexes
Schéma de l'organisation de la Gendarmerie, selon la loi du 2 décembre 1957 et l'arrêté royal du 15 septembre 1958
Annexe de l'arrêté ministériel du 13 mars 1963 fixant les limites territoriales des brigades de Gendarmerie
Annexe de l’arrêté ministériel du 16 novembre 1977 fixant les limites territoriales des brigades de Gendarmerie
Description des séries et des éléments
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