Inventaire des archives du Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Dossiers de procès de Flandre - Clergé, 1545-1792
BE-A0510_000659_005119_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
I 514
Les archives de l'État en Belgique
2011
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / I 514
Nom du bloc d'archives
- Grote Raad voor de Nederlanden te Mechelen. Processen. Beroepen uit Vlaanderen. Geestelijke stand
- Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Procès. Appels de Flandre. Clergé
Période
1473-1794
Cours et tribunaux centraux (A6)
Etendue inventoriée
19.80
m
Dernière cote d'inventaire
528.00
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Producteurs d'archives
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Consultation et utilisation
Sources complémentaires
Contrôle de la description
Description des séries et des éléments
- 525 George van Aelstein, avocat au Conseil de Flandre, " prétendu cautionnaire de Basile Brias [décédé, seigneur de Petegem] pour une rente de 1500 florins par an " [qualité inconnue] c. Le doyen et le chapitre de l'église cathédrale de Notre- Dame à Tournai ainsi que les religieuses de l'hôpital du Saint-Esprit à Lille (" opposans et excipians "). Rente 1705. 1 pièce
- 527 Le prélat de l'abbaye de Saint-Martin à Tournai [aucune qualité mentionnée, ni devant le Grand Conseil, ni devant le Conseil de Flandre] c. Jacobus Theodorus Schreijvers, curé de la paroisse de Lierde-Saint-Martin (Grammont) [aucune qualité mentionnée, ni devant le Grand Conseil, ni devant le Conseil de Flandre]. Nomination d'un sacristain 1748. 1 pièce
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