Inventaire des archives de la famille d'Ursel. Tome I / A. Graffart
BE-A0510_000626_003392_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
T 463
Les archives de l'État en Belgique
1998
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / T 463
Nom du bloc d'archives
- d'Ursel (Familie)
- d'Ursel (Famille)
Période
966 - 1946
Familles (Y1)
ÉTENDUE NON INVENTORIéE
180 m
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Producteurs d'archives
Description des séries et des éléments
- Tableau général des dépenses du service des travaux et routes acquittées sur les fonds de 1814. 1814-1814 1 cahier R 22
- Tableaux statistiques des prix des céréales et du charbon, 1814-1815. 1814-1815 1 liasse R 22
- Dossiers relatifs à l'administration générale et centrale : I. 1. Mémoire de François-Joseph Pins, écuyer, adressé au duc d'Ursel, commissaire général de l'Intérieur, sur les institutions existantes, août 1814. 1814-1814 Les numéros I. 1. À II. 8 sont contenus dans 2 liasses L 348
- Dossiers relatifs à l'administration générale et centrale : I. 2. Requête adressée au prince d'Orange-Nassau par le Magistrat de Malines pour obtenir l'établissement d'une haute cour de justice dans leur ville, août 1814. 1814-1814 Les numéros I. 1. À II. 8 sont contenus dans 2 liasses L 348
- Dossiers relatifs à l'administration générale et centrale : I. 3. Mémoire adressé au même par les membres de la Chambre de commerce d'Anvers sur plusieurs points d'administration générale, septembre 1814. 1814-1814 Les numéros I. 1. À II. 8 sont contenus dans 2 liasses L 348
- Dossiers relatifs à l'administration générale et centrale : I. 4. Mémoire adressé au même sur l'administration par le comte d'Hane de Steenhuyse, s.d. Les numéros I. 1. À II. 8 sont contenus dans 2 liasses L 348
- Dossiers relatifs à l'administration générale et centrale : I. 5. Pétition des membres de l'ancien Magistrat de Louvain au baron Vincent, gouverneur général de la Belgique, demandant le rétablissement des États de Brabant, du Conseil de Brabant, du Magist. 1814- Les numéros I. 1. À II. 8 sont contenus dans 2 liasses L 348
- Dossiers relatifs à l'administration générale et centrale : I. 6. Pétition des membres de l'ancien Magistrat de Bruxelles au baron Vincent reconnaissant l'Empereur d'Autriche comme leur souverain légitime et demandant le rétablissement de l'organisation a. 1814- Les numéros I. 1. À II. 8 sont contenus dans 2 liasses L 348
- Dossiers relatifs à l'administration générale et centrale : I. 7. Requête adressée au prince d'Orange par les habitants d'Alost afin que leur ville redevienne chef-lieu d'arrondissement, s.d.. Les numéros I. 1. À II. 8 sont contenus dans 2 liasses L 348
- Dossiers relatifs à l'administration générale et centrale : I. 8. Requête adressée au même par le président du tribunal civil du 2e arrondissement du Département de Sambre et Meuse afin que la ville de Dinant soit conservée comme chef-lieu d'arrondissemen. 1814- Les numéros I. 1. À II. 8 sont contenus dans 2 liasses L 348
- Dossiers relatifs à l'administration générale et centrale : I. 9. Demandes d'emplois adressées au duc d'Ursel, 1814. 1814-1814 Les numéros I. 1. À II. 8 sont contenus dans 2 liasses L 348
- Dossiers relatifs à l'administration générale et centrale : II. 1. Rapport de G. Vrolick, secrétaire de la lère classe de l'Institut des Pays-Bas, sur le nouveau système des poids et mesures, 1816. 1816-1816 Les numéros I. 1. À II. 8 sont contenus dans 2 liasses L 348
- Dossiers relatifs à l'administration générale et centrale : II. 2. Rapport et correspondance de l'inspecteur général J. Blanken relatifs à la convention sur les limites territoriales entre les Pays-Bas et la Russie du côté du Bas-Rhin, 1816. 1816-1816 Les numéros I. 1. À II. 8 sont contenus dans 2 liasses L 348
- Dossiers relatifs à l'administration générale et centrale : II. 3. Arrêté royal créant une Commission d'État, chargée d'examiner l'objet de travaux et de fournitures, 8 avril 1818. 1818-1818 Les numéros I. 1. À II. 8 sont contenus dans 2 liasses L 348
- Dossiers relatifs à l'administration générale et centrale : II. 4. Arrêté royal de création d'une commission spéciale chargée de rédiger des instructions pour les gouverneurs des Provinces, 8 avril 1818. 1818-1818 Les numéros I. 1. À II. 8 sont contenus dans 2 liasses L 348
- Dossiers relatifs à l'administration générale et centrale : II. 5. Décret réglant le mode d'expédition des affaires relatives aux demandes et réclamations adressées aux divers départements de l'administration, 17 février 1817. 1817-1817 Les numéros I. 1. À II. 8 sont contenus dans 2 liasses L 348
- Dossiers relatifs à l'administration générale et centrale : II. 6. Avis du Conseil d'État sur l'obligation imposée aux directeurs des Polders, aux Collèges et aux particuliers de transmettre tous les ans au gouvernement avec l'état de leurs travaux, celui. Les numéros I. 1. À II. 8 sont contenus dans 2 liasses L 348
- Dossiers relatifs à l'administration générale et centrale : II. 7. Notice sur la chasse et la pêche par le comte d'Auxy; rapport du Conseil Privé, (1814). 1814- Les numéros I. 1. À II. 8 sont contenus dans 2 liasses L 348
- Dossiers relatifs à l'administration générale et centrale : II. 8. Dossier relatif à la police de médecine en Hollande; arrêtés (1805-1807); tarifs de payement pour les examens et admissions; instructions; plan et règlement pour l'examen d'apothicaire, s. 1814-1818 Les numéros I. 1. À II. 8 sont contenus dans 2 liasses L 348
- Imprimés concernant l'administration du pays : arrêtés royaux; projets de lois; circulaires du duc comme Commissaire général de l'Intérieur; rapports; budgets; discours; tableaux divers, 1814-1819. 1814-1819 2 liasses L 354, 355, 1 portefeuille Rgf 24
- Correspondance, notes diverses (3), 1815-s.d. 1815-1815 1 liasse R 22
- Compte-rendu des recettes et dépenses des Pays-Bas en 1816. 1816-1816 1 cahier R 22
- Dossier relatif aux polders, digues et endiguements : rapports et correspondance, 1816-1817. 1816-1817 5 pièces L 353
- Budget du Waterstaat et des travaux publics : notes; observations des sections sur le budget, 1816-1818. 1816-1818 3 registres, 1 cahier, 2 liasses L 349
- Budget de l'État, 1818. 1818-1818 1 cahier R 22
- Index de la correspondance reçue concernant le Waterstaat et les Travaux publics, mars juin 1819. 1819-1819 1 liasse L 347
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