Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1470-1499
BE-A0510_000439_800740_DUT
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
I 651
Les archives de l'État en Belgique
2018
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Dutch.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / I 651
Nom du bloc d'archives:
- Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
- Chambres des Comptes. Chartes et cartulaires des duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d'Outre-Meuse
Période:
1154 - 1789
Chambres des comptes (A4)
Mètres linéaires d'archives inventoriées
119.00
m
Dernier numéro d'article
14868.00
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A. Verkooren (I 057)
- Invent. des chartes et cartul. des Duchés de Brabant et de Limbourg et des pays d`Outre-Meuse. Deuxième partie. Cartul. Tome II (1312-1383) / A. Verkooren (tafels door L. De Sturler, S. Vervaeck en E. Warlop) (I 143)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A. Verkooren (I 041)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A.Verkooren (I 042)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A.Verkooren (I 043)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A.Verkooren (I 056)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A. Verkooren (I 047)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A. Verkooren (I 044)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A. Verkooren (I 062)
- Inv. des chart.et cartul. des Duchés de Brab. et de Limb. et des pays d`Outre-Meuse. Trois. partie. Char. orig. et cartul. T. III (1404-1415) / A. Verkooren (inl. en tafels door A. Graffart en R. Laurent) (I 195)
Geschiedenis van archiefvormer en archief
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Voorwaarden voor de reproductie
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Verwant materiaal
Beschrijvingsbeheer
Description des séries et des éléments
- --- 1476, 26 janvier, Uccle (N) Dictum sur un différend existant entre Jacoppe Eggericx d'une part et Alyten Maioren, fille de feu Clement et consorts, d'autre part, au sujet du partage de la succession, des frères Rolande et Willeme de Clicker, fils défunts des feux conjoints Anthoenis et Margriete Tuynincx.
- 10100 1476, en février (F) Les échevins de la ville et franchise de Genappe font savoir que, par-devant eux et Noël le Cevalier, receveur de Genappe, Godeffroid d'Oestrem, recteur de l'hôtel Saint-Jean et Saint-Antoine en l'église de cette franchise, après avoir été mis en possession d'une maison dite Al Spee attenante à la maison appelée Denifier d'une part, et d'autre part à la tenure du Koir, pour défaut de paiement d'une rente y assignée au profit du recteur prénommé, donne en arrentement la maison dite al Spee à Noël Bomant.
- 10101 1476, 18 avril (F) Wauthier de Hemptynnes, maiëur de la haute cour de Hévillers, et les échevins font savoir que, par-devant eux, Jehan Francque, receveur de Mont-Saint-Guibert, a donné à Josse de Meien certains héritages gisant sur le territoire de Corbais et tenus en alleu du duc de Brabant à rente héritable au prix de sept setiers et demi de blé: rente pour laquelle ledit Josse a constitué contre-pan consistant en un demi-bonnier de terre attenant aux biens de Notre-Dame de Corbais et de Claux delle Hietvelhe, chevalier.
- --- 1476, 20 avril (N) Jan van Vorspoel, lieutenant des fiefs au pays de Malines, fait savoir que, ce jour d'hui, Jan van Guttichoven, appelé van Berghen, seigneur de Stavele, fils de feu Jan, a transporté par-devant lui et les hommes de fief du pays de Malines après nommés, au profit de Katheline Hertewijc, femme de maître Gerard vander Rochen, maître de la Chambre aux deniers du duc, ladite Katheline, étant assistée en cette circonstance par son frère, Machiel Hertewyc, comme mambour, les village, seigneurie et biens de Droegenbossche.
- --- 1476, 26 avril [Uccle] (N) Dictum des échevins d'Uccle spécifiant de quelle manière se devra faire le partage des biens délaissés par Jan et Gielys vander Elst, décédés l'un et l'autre sans laisser progéniture, entre Henricus vander Elst, leur frère germain, d'une part, et leurs sœurs consanguines, Margriet, Alisse, Lysbette et Maerten vander Elst, enfants de deux lits de feu Adam vander Elst.
- 10102 1476, 4 mai, Malines (F) Document intitulé Instruction faite pour le maistre particulier de la monnaie de Gheldres. Ces instructions furent transmises audit maître particulier de la monnaie de Gueldre (Gelre), Jasper Heilth, en la Chambre des Comptes à Malines, le 4 mai 1476. Ce sont les mêmes instructions, quelque peu modifiées, qui avaient été élaborées précédemment par les maîtres généraux des monnaies pour servir aux maîtres particuliers de la monnaie d'Anvers.
- --- 1476, 16 mai, Bruges (F) Charles le Téméraire, à la requête de son amé et féal conseiller Jean Oudart, trésorier sur le fait des domaines, réunit en fief d'Opstal, situé à Riemenam, au pays de Malines et acquis par lui passés environ cinq ans à Henri van der Aa et aux frères de celui-ci, les deux rentes héritables dont ce fief était alors chargé, l'une de 40 florins du Rhin au profit des Tables du Saint-Esprit des églises de Neckerspoel, Saint-Pierre, Saint-Paul, Saint-Jean-Baptiste et Saint-Jean l'Évangéliste et Sainte Catherine de Malines, l'autre de 51 fl. du Rhin et trois quarts envers Jean de Zageren bourgeois de ladite ville, rentes rédimées par lui depuis ce temps-là: à charge pour ledit Jean Oudart et ses hoirs de tenir le tout à perpétuité en un seul fief.
- 10103 1476, 7 juin (N) Ghijs van Merberghe, fils de feu Jan, transporte au profit de Jan van Ossele dit die pijpere une maison, avec jardin et une partie de terre arable d'une contenance totale d'environ deux bonniers, située à Malaise, aux conditions stipulées dans un acte à travers lequel est passé le présent.
- --- 1476, 24 juin et 25 décembre (F) Extraits du 4e compte de Nicolas Mathieu, commis receveur des rentes à rachat et sans rachat au pays de Liège et de Looz par lettres patentes de commission du 4 juin 1472, rendu pour le terme finissant au 31 décembre 1476. Ces extraits se rapportent à la recette aux dates précitées de la rente perpétuelle et héritable que le clergé et les habitants des susdits pays s'étaient obligés à payer au duc de Brabant et de Limbourg Charles le Téméraire qu'ils avaient reconnu pour leur gardien et avoué souverain héréditaire.
- --- 1476, 8 juillet, Malines (N) La Chambre des Comptes à Malines envoie aux fermiers des droits de tonlieu copie des lettres [datées de Neuss en juin 1476] par lesquelles le duc accorde la franchise des droits de tonlieu dans ses États [sauf à Gravelines] aux habitants de Malines en ordonnant auxdits fermiers de s'y conformer strictement.
- --- 1476, 10 août, Bruxelles (L) Charles le Téméraire dispense les doyen et chapitre de Saint-Servais à Maastricht de l'obligation d'avoir à fournir le relevé de tous les acquêts par eux faits depuis 60, conformément à l'ordonnance récemment édictée à ce sujet et leur accorde l'amortissement de tous acquêts faits par eux depuis le terme préfixé.
- --- 1476, 4 septembre (N) Substance des lettres de cette date, contenue dans celle du 9 juillet 1477. On y lit que ce jour-là Peeter van Vertaing, seigneur de Heeswijk, transporta pour certaine somme d'argent dont il se reconnut payé et sous diverses conditions, au profit de Berthout Back, père de Jan et frère de Geryt Back, trois fiefs, consistant respectivement le premier en la totalité du village d'Asten avec toutes ses appendances et dépendances; le deuxième en une rente de 72 vieux écus par an jadis acquise sur ledit village d'Asten par feu Willem, seigneur de Duffel et le troisième en un bien appelé Ten Perre avec la dîme du blé et la menue dîme.
- --- 1476, 8 septembre, Bruxelles (F) Charles le Téméraire confirme la donation faite par sa mère défunte, Isabelle, en son vivant duchesse de Bourgogne, aux frères cordeliers de l'observance Saint-François du lieu de Boetendale-lez-Bruxelles, en ajoutant d'autres titres et droits pour y fonder et établir un petit couvent de Saint-Antoine de Padoue, en reproduisant textuellement les lettres y relatives. [Voyez la charte datée de Bruxelles, 20 octobre 1467].
- --- 1476, 10 septembre, Bruxelles (F) Charles le Téméraire nomme Godefroy du Chesne dit Mareschal, demeurant à Nivelles, maître des bois situés autour de cette ville, en remplacement d'Engelbert de la Houssière, écuyer, qui a résigné ses fonctions entre les mains du seigneur de Saillant et Desposse, chancelier.
- 10104 1476, 23 septembre, Bensburg (A) Wilhem, duc de Juliers (Jülich) et de Berg, comte de Ravensberg, etc., reconnaît avoir reçu de Gerit Schymmelpennynck, receveur au quartier de Zutphen, un acompte de 1300 florins sur une somme de 80.000 fl. du Rhin que lui doit Charles le Téméraire et par laquelle sont constituées cautions envers lui les villes de Louvain, Bruxelles, Anvers, Bois-le-Duc ('s Hertogenbosch) et Malines.
- --- 1476, 3 octobre (N) Charles le Téméraire fait connaître la sentence rendue au Conseil de Brabant dans le procès soutenu par les habitants de Hoegaarden d'abord contre Pieter van Bevenhoven, lors fermier des grand tonlieu et vieux conduit de Louvain, ensuite contre ses successeurs audit fermage, Aernde Scryne, Anthoenis van Wynghe et Clasen van Emeren; sentence en vertu de laquelle les habitants de Hoegaarden furent déclarés exempts du droit de tonlieu et de vieux conduit comme les autres habitants du Brabant, et les fermiers susnommés condamnés à la restitution des gages par eux exigés et aux frais du procès.
- --- 1476, 24 octobre au 12 novembre (F) Procès-verbal de la mission remplie du 24 octobre au 12 novembre par Baudouin Goethals, conseiller de la Chambre du Trésor, ordonnée sur le fait des domaines par le duc Charles le Téméraire à Malines, en vertu des lettres de commission du duc datées du 23 octobre 1476, à l'occasion des plaintes formulées contre les fermiers du tonlieu à Iersekeroord touchant les droits et les usages du tonlieu de cette ville que ledit magistrat tenait à ferme et dont la garde était confiée à Jacques Dole. Ce procès-verbal est précédé de l'enquête à laquelle procéda le commissaire prénommé du 4 au 10 novembre.
- 10105 1476, avant le 3 novembre (N) Résolutions prises par les bourgmestres, échevins, receveurs et conseillers du conseil jurés et centeniers des nations de Bruxelles touchant les points suivants: honoraires à payer à Willem de Stradio, avocat de la ville, du chef de procès plaidés par lui devant le Conseil de Brabant contre Willeken Peeters et les bouchers de la ville; paiement de 11 florins à Henricke van Assche ordonné par sentence rendue en sa faveur par le même Conseil; don d'une levie de vieux gros à Janne van Boschhuysen à l'occasion de son mariage; décision de ne plus donner de paiements semblables à ceux qui précèdent si ce n'est du consentement des trois membres de la ville; création de nouvelles rentes en vue du remboursement d'anciennes rentes; indemnité à offrir désormais aux bonnes gens du Conseil qui prendront part aux délibérations.
- --- 1476, 29 novembre, Malines (F) Charles le Téméraire nomme le receveur de Tirlemont Jehan van Reedingen provisionnellement receveur de Brabant au quartier de Louvain en attendant que Phelippe de Nuwenhoven le receveur en titre, puisse reprendre ses fonctions après l'expédition de plusieurs graves affaires urgentes et personnelles.
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