Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1470-1499
BE-A0510_000439_800740_DUT
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
I 651
Les archives de l'État en Belgique
2018
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Dutch.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / I 651
Nom du bloc d'archives:
- Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
- Chambres des Comptes. Chartes et cartulaires des duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d'Outre-Meuse
Période:
1154 - 1789
Chambres des comptes (A4)
Mètres linéaires d'archives inventoriées
119.00
m
Dernier numéro d'article
14868.00
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A. Verkooren (I 057)
- Invent. des chartes et cartul. des Duchés de Brabant et de Limbourg et des pays d`Outre-Meuse. Deuxième partie. Cartul. Tome II (1312-1383) / A. Verkooren (tafels door L. De Sturler, S. Vervaeck en E. Warlop) (I 143)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A. Verkooren (I 041)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A.Verkooren (I 042)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A.Verkooren (I 043)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A.Verkooren (I 056)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A. Verkooren (I 047)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A. Verkooren (I 044)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A. Verkooren (I 062)
- Inv. des chart.et cartul. des Duchés de Brab. et de Limb. et des pays d`Outre-Meuse. Trois. partie. Char. orig. et cartul. T. III (1404-1415) / A. Verkooren (inl. en tafels door A. Graffart en R. Laurent) (I 195)
Geschiedenis van archiefvormer en archief
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Voorwaarden voor de reproductie
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Verwant materiaal
Beschrijvingsbeheer
Description des séries et des éléments
- --- 1490, 6 janvier, Malines (F) Substance des lettres en vertu desquelles le roi de Romains et l'archiduc Philippe le Beau, son fils, assignèrent à Pietre vander Schagen, sur la recette d'Anvers, Lierre et Herentals, une pension de trois patars par jour, valant par an 54 livres 15 sols monnaie de Flandre.
- 10444 1490, 22 janvier (N) Jan de Beckere, prêtre et chapelain en l'église Sainte-Gudule à Bruxelles, reconnaît avoir reçu du receveur du duc Philippe le Beau en la Chambre de Tonlieu de cette ville, Jan Ofhuys, 20 florins du Rhin pour les échéances de la rente de huit florins semblables par an depuis le dernier jour de septembre 1487, qu'il possède à la vie de lui et de Jan Portelaer à charge dudit duc.
- 10445 1490, 23 janvier (N) Frère Jan de Bruyne, procureur des chartreux de Notre-Dame de Grâce hors de Bruxelles, reconnaît avoir reçu de Jan Ofhuys, receveur du duc de Brabant Philippe le Beau en la Chambre du Tonlieu à Bruxelles, cinq florins du Rhin pour l'échéance, au 1er septembre dernier, de la rente viagère de 10 florins semblables possédés par son confrère Henric van Ory.
- 10447 1490, 8 mars, Malines (F) Maximilien et Philippe, à la requête de leur féal chevalier, conseiller et chambellan, Frédéric d'Egmont, seigneur d'Ysselstain, accordent aux sujets de celui-ci habitant à Eindhoven et au territoire de Cranendonck, en raison des récents et grands dommages à eux causés par ceux d'Arenberg et autres ennemis du pays, la remise pendant trois ans consécutifs à prendre cours de la présente date, la remise de la quote-part à payer par eux dans les aides et subsides due ou à devoir par ceux de la ville et du quartier de Bois-le-Duc ('s-Hertogenbosch) en Brabant.
- --- 1490, 13 mars, Malines (F) Autorisation octroyée sur leur demande aux maîtres, auditeurs et suppôts de la Chambre des Comptes de Brabant de réintégrer Bruxelles qu'ils avaient dû quitter passé un an pour s'établir à Lierre, à cause des troubles et de la mortalité qui régnaient alors audit Bruxelles et qui ont cessé présentement.
- --- 1490, 3 juin, Anvers (N) Maximilien et Philippe accordent à Johan van Crickengys, ensuite de la résignation qu'en a faite en sa faveur le secrétaire Jan le Candrelier, la première place de clerc et d'auditeur ordinaire qui reviendra à vaquer dans la Chambre des Comptes de Brabant. Les prestations de serment ont eu lieu le 4 et le 7 juin.
- 10448 1490, 20 juin, Anvers (F) Maximilien et Philippe ordonnent aux gens de la Chambre des Comptes à Bruxelles de contraindre les officiers de justice et de recette à rendre leurs comptes une fois par an, aux jours qui leur seront assignés, sous peine d'encourir une peine pécuniaire en cas de négligence et la suspension de leurs offices en cas de refus.
- 10449 1490, 20 juin, Anvers (F) Maximilien et Philippe défendent aux gens de la Chambre des Comptes à Bruxelles d'admettre et allouer ès comptes des officiers de justice et de recette des pays de Brabant et d'Outre-Meuse, des acquits autres que ceux prescrits par l'ordonnance sur le fait des domaines et finances, c'est à dire ceux scellés du sceau pertinent, signés de l'un des secrétaires nommés à cet effet, et vérifiés au dos par les trésoriers et commis des finances ou de l'un d'eux.
- 10450 1490, 21 juin, Anvers (F) Maximilien et Philippe, à la requête de Marie Bogaerds, veuve d'Andrieu de la Plume, en son vivant huissier d'armes du feu Charles de Bourgogne, lui accordent une pension régulière et annuelle de 40 francs de 32 gros monnaie de Flandre le franc, sur la recette générale de Brabant, et ordonnent au receveur général, Jehan van Olmen, de lui payer à partir de ce jour par versements trimestriels.
- --- 1490, 24 juin, Bois-le-Duc ('s-Hertogenbosch) (L) Lettres de participation aux prières et bonnes œuvres des Frères mineurs délivrées par Rolandus, ministre de la province de Cologne et professeur de théologie, et par Johannes de Ponte, gardien du couvent de cet ordre à Bois-le-Duc, en faveur de Maximilien, roi des Romains et de Philippe le Beau, son fils.
- 10451 1490, 19 juillet (N) Par-devant Henrick den Hane, receveur du duc de Brabant en la franchise d'Overijse, Lodewyck den Block et Jan van Oppem, échevins de ladite franchise, comparurent: Zanne Vergoeden, fille de feus Reynier et Lysbetthen Taymans, sa femme, assistée de Jan van Bolaer, son mari; Margareta Claes alias de Pickere, fille de feu Jan et femme de Jan Kerremans; Peeter Claes dit de Pickere, fils de Jan précité et de Goelen Vergoeden, qui ont déclaré avoir procédé entre eux d'un commun accord au partage des biens délaissés par la défunte Lysbetthen Taymans prénommée, qui fut fille de feu Bernard, le vieux, de Druetenbeke; partage en vertu duquel échurent à Margareta Claes alias de Pickere et à Jan Kerremans, conjoints susnommés, les biens dont l'énumération et la description figurent dans le présent acte auquel les deux échevins d'Overijse déjà nommés appendirent leurs propres sceaux.
- --- 1490, 27 juillet, Bergen op Zoom (F) Les commis sur le fait des domaines et finances envoient aux gens de la Chambre des Comptes la lettre que leur a adressée le receveur de Brabant au quartier de Bruxelles, Jehan Ofhuys, et leur enjoignent de défendre à tous les receveurs de payer les rentes assignées sur leurs recettes au profit de personnes ayant tenu le parti contraire au roi Maximilien et à l'archiduc Philippe le Beau.
- 10452 1490, 12 août (N) Les échevins de la partie du village de Lummen située en Brabant, font savoir que Jan Matheeus, maïeur, à ce jour d'huy comparu et constitué par-devant eux pour ses cautions en raison de l'exercice de sa charge Henri Gressens et Goyvaert Houtmans, qui ont par eux été reconnus comme solvables.
- --- 1490, 16 août [Bruxelles] (F) A la requête de la Chambre des Comptes de Brabant, résidant à Bruxelles, ceux des finances avertissent le magistrat de cette ville qu'ils ont toujours été et sont encore membres du collège des finances du roi des Romains Maximilien et de l'archiduc Philippe le Beau, son fils, et qu'à ce titre ils sont en droit de jouir de la franchise du droit d'accise.
- --- 1490, 16 août, [Bruxelles] (F) Ceux des finances font savoir au magistrat de Bruxelles que les gens de la Chambre des Comptes qui résident dans leur ville font partie du conseil des finances, et qu'à ce titre ils sont en droit de jouir de la franchise des accises octroyée auxdits des finances par la paix dernièrement conclue.
- 10453 1490, 20 août, Malines (F) Maximilien et Philippe, à la requête d'Anthoine de Vysen, de Bruxelles, lui pardonnent de s'être mis au service de Philippe de Clèves qui leur faisait la guerre, à condition que le suppliant rentre sous leur obéissance dans le délai d'un mois et fasse serment entre les mains de leur principal officier de ne plus suivre dorénavant de parti à eux contraire.
- --- 1490, 20 août (F) A la requête de Tonna de le Alnoy, tenant la foresterie et prison de Nivelles, le maïeur et les échevins de cette ville fixent par sentence les droits de prison à payer par les étrangers retenus prisonniers audit Nivelles. Une note, en marge, concerne les frais de prison qu'avaient à payer par jour, en 1410, les bourgeois et les forains.
- 10454 1490, 15 septembre (L) L'official du diocèse de Cambrai, résidant à Bruxelles, fait savoir que Johanne vander Haghen, héritier ab intestat du chef de sa femme de feu Marcus Zwaef, prêtre, a ce jour d'huy déclaré par- devant lui, par l'entremise de Theodericus de Heyken, procureur de la cour de l'officialité, qu'il approuve le testament du défunt dressé par le notaire Walterus vanden Eechoute, prêtre.
- --- 1490, 15 novembre (F) Loys Quarré, conseiller et receveur général de toutes les finances, reconnaît avoir reçu de Rolant le Fèvre, conseiller et receveur général des domaines et aides de Flandre et d'Artois 6000 livres de 40 gros monnaie de Flandre la livre, somme provenant de la composition des villes de Gand, Bruges, Ypres, Courtrai, le Franc et leurs adhérents, et payée par lui au magistrat de Malines en remboursement de semblable somme prêtée par cette ville, en 1486, au roi des Romains Maximilien: remboursement pour lequel s'étaient constitués cautions envers la ville de Malines, le chancelier et messeigneurs de Cambrai, de Nassau, de Walhain, de Saint-Bertin, de Molembaix, de Polhain, de Wolkenstein, feu messire Pierre Lanchals, maître Thibault Barradot, le trésorier des finances, et lui, Loys Quarré.
- 10455 1490, 20 décembre Malines (F) Maximilien et Philippe, à la requête de l'abbé de Gembloux au roman pays de Brabant, leur conseiller, exemptent l'abbaye du paiement de leur quote-part dans les aides et subsides à fournir par le pays de Brabant, les trois premières années à venir de la totalité et les trois années suivantes de la moitié seulement, afin d'aider ladite abbaye dans la réception des grandes pertes qu'elle a subies pendant les dernières guerres en Brabant, notamment par la destruction de six à sept fermes et de la plupart des biens qu'elle possédait dans les environs de Gembloux: faveur dont ils ordonnent aux commis sur le fait des finances de laisser ladite abbaye paisiblement jouir nonobstant quelques ordonnances, restrictions, mandements ou défenses à ce contraires.
- 10456 [14]90, 21 décembre (F) Cédule signée Thibault par laquelle ordre est donné de la part du roi des Romains à la Chambre des Comptes à Bruxelles de délivrer au chevalier Frédéric de Wittem, naguère receveur des aides aux pays de Limbourg et de Dalhem, une attestation touchant ce qui lui restait dû à la clôture de son dernier compte.
- 10457 1490, 22 décembre, [Bruxelles] (F) Cédule, signée Cleerhage, portant qu'à la clôture du dernier compte rendu par le chevalier Frédéric de Witham en qualité de châtelain et drossard du pays de Limbourg et receveur des aides en ce pays et au pays de Dalhem, compte finissant en l'an 1480 et clôturé seulement le 20 novembre 1490, il reste dû audit Frédéric une somme de 2995 livres deux sols et huit derniers de 50 gros monnaie de Flandre la livre. Une note écrite au dos mentionne les acomptes qui furent payées à Frédéric prénommé par l'argentier Symon Longin sur le produit des domaines et aides aux pays de Brabant et de Hollande (Holland).
- --- 1490 [sans date] (F) Sur l'ordre des ducs de Saxe, lieutenant général du roi [des Romains] Maximilien et de l'archiduc Philippe le Beau, son fils, ceux des finances donnent leur avis par écrit sur divers points et articles concernant la diminution des domaines des pays de Brabant, de Limbourg et d'Outre-Meuse, ainsi que sur la remise en valeur desdits domaines.
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