Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1439-1469
BE-A0510_000439_800739_DUT
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
I 650
Les archives de l'État en Belgique
2018
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Dutch.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / I 650
Nom du bloc d'archives:
- Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
- Chambres des Comptes. Chartes et cartulaires des duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d'Outre-Meuse
Période:
1154 - 1789
Chambres des comptes (A4)
Mètres linéaires d'archives inventoriées
119.00
m
Dernier numéro d'article
14868.00
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A. Verkooren (I 057)
- Invent. des chartes et cartul. des Duchés de Brabant et de Limbourg et des pays d`Outre-Meuse. Deuxième partie. Cartul. Tome II (1312-1383) / A. Verkooren (tafels door L. De Sturler, S. Vervaeck en E. Warlop) (I 143)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A. Verkooren (I 041)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A.Verkooren (I 042)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A.Verkooren (I 043)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A.Verkooren (I 056)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A. Verkooren (I 047)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A. Verkooren (I 044)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A. Verkooren (I 062)
- Inv. des chart.et cartul. des Duchés de Brab. et de Limb. et des pays d`Outre-Meuse. Trois. partie. Char. orig. et cartul. T. III (1404-1415) / A. Verkooren (inl. en tafels door A. Graffart en R. Laurent) (I 195)
Geschiedenis van archiefvormer en archief
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Verwant materiaal
Beschrijvingsbeheer
Description des séries et des éléments
- --- 1448, 3 janvier, Bruxelles (N) Philippe le Bon défend à un chacun de s'adresser à la justice ecclésiastique pour poursuivre son droit sans en avoir au préalable obtenu l'autorisation écrite des juges séculiers, sous les peines à encourir spécifiées dans la présente ordonnance qu'eurent à publier les officiers de justice de Brabant aux jours et lieux accoutumés.
- 9395 1448, 3 janvier, [Bruxelles] (L) Leonius de Zeebroeck, Ingelbertus vanden Broeke, Johannnes de Blitterswijck et Everardus Tseriacops dit vanden Poele, échevins de Bruxelles, font savoir que Hugo Charuet, fils de feu Odon, ayant été mis en possession de trois héritages sis à Bruxelles en raison du non-paiement d'une somme de 400 rijders d'or due par le propriétaire de ces biens, Nycholas de Duvel dit Spoerken, fils de feu Arnoldus, a transporté ces gages au profit de Johannes de Broechoven, fils de feu Arnoldus, qui en fut investi à l'intervention de l'amman de Bruxelles Johannes de Edingen dit de Kestergat.
- 9397 1448, 11 janvier, [Bruxelles] (L) Hugo Charuet, fils de feu Odon, s'oblige à payer héréditairement à Nycholas Spoer, fils de feu Arnoldus, un cens de dix florins et demi par an, dont il garantit le paiement par trois héritages situés au Coudenberg à Bruxelles dans et à proximité de la Ingelantstrate, entre la chapelle de la cour et les biens de Nycholas de Beerse, de Gerardus Huenken dit Hacke, de Francon vanden Hove, auparavant la veuve et les héritiers de Gerardus Slypere, hypothèque constituée avec le consentement de Johannes Tserarnts, de Willelmus de Masenzele, receveur de la ville de Bruxelles et de Laurentius de Putrech, représentant respectivement le duc, ladite ville et la veuve et les enfants de Hugo Schatte, seigneurs fonciers des susdits trois héritages.
- 9398 1448, 11 janvier, [Bruxelles] (L) Hugo Charuet, fils de feu Odon, constitue au profit de Nycholas Spoer, fils de feu Arnoldus, un second cens héréditaire et annuel de quatre florins et demi en l'hypothéquant sur les mêmes trois héritages et du consentement des mêmes représentants des seigneurs fonciers de ces héritages mentionnés dans l'analyse qui précède.
- 9400 1448, 14 janvier (F) Sœur Marie de Verny, abbesse de Valflourie, de l'ordre de Cîteaux au diocèse de Liège, et les religieuses de cette abbaye, déclarent avoir donné en arrentement perpétuel à Gosseau Jovenial, demeurant à Grez au lieu dit alle Heynbaise, deux pièces de terre situées dans ce village à l'endroit dit Sour le Lway.
- 9401 1448, 17 janvier, [Bruxelles] (L) Theodoricus Brant, fils de feu Hermannus, a acquis de Petrus vanden Broeke, fils de feu Johannes, un demi bonnier de terre situé à Wemmel, sur le champ dit Groetcoutere, entre les biens de Henricus tZas et de Johannes Bogaert, cette transaction fut ratifiée par Gertrudis Spapen, fille de feu Arnoldus et veuve du susdit vendeur.
- 9402 1448, 18 janvier, Bruxelles (N) Ordonnance de Philippe le Bon concernant les biens féodaux que les étrangers possèdent en Brabant, servant à interpréter celle édictée par lui à Vilvorde au mois de mai 1441, et interprétée déjà une première fois par les lettres patentes données à Bruxelles, le 13 novembre 1446.
- 9404 1448, 20 février, [Heerlen] (N) A la demande de Johan van Cortenbach, drossard de Fauquemont (Valkenburg), les échevins de Heerlen délivrent une déclaration des rentes du duc en froment, en seigle, en avoine et en chapons, restées impayées depuis des années nonobstant les diligences faites par Johan Meeux du temps où il fut receveur de Fauquemont, faute de contre-pans connus.
- 9405 1448, 22 février, Bruxelles (F) Philippe le Bon ordonne aux gens de la Chambre des Comptes de Bruxelles d'envoyer à Jacques Cruesnic, secrétaire, clerc et auditeur des comptes à La Haye (Den Haag), pour être conservés dans la Chambre réorganisée en cette ville, les comptes avec pièces justificatives qu'il détermine, et qui avaient été rendus successivement par Hubrecht de Culembourg, Florens de Borssele et Guerard van Werve pour la Hollande (Holland), et par Jehan Rijm, le seigneur de La Vere et Laurens Speernagele pour Bewester- et Beoosterschelde en Zélande (Zeeland).
- 9406 1448, 26 février (F) Jaques Cruesnic, clerc et auditeur des comptes à La Haye (Den Haag) et Hollande (Holland), reconnaît que les gens de la Chambre des Comptes à Bruxelles lui ont en suite d'un ordre du duc daté de Bruxelles, 22 février 1448 (charte n° 9405), délivré, pour être transportés à La Haye, les comptes avec les pièces justificatives dont la liste précède le présent récépissé. Ces comptes avaient été successivement rendus par Hubrecht de Culembourg, Florens de Borssele et Guerard de le Werve pour le comté de Hollande, et par Jehan Rym, le seigneur de La Vere et Laurens Speernagle pour Beooster- et Bewesterschelde en Zélande (Zeeland).
- 9407 1448, 6 mars, Bruxelles (F) Philippe le Bon ordonne aux gens de la Chambre des Comptes à Bruxelles de rechercher dans ladite Chambre les comptes des terres d'Aymeries et de Raismes rendus, avec les pièces justificatives, par Jehan de Renig, Colart du Bos et Jehan Pinchon pour les terres qu'il détermine, et de les délivrer au seigneur des dites terres, le chevalier et chancelier Nicolas Rolin, seigneur d'Authume.
- 9409 1448, 9 avril, [Bruxelles] (N) Gielys vanden Bossche, fils de feu Willem et de feue Margriete van Laken, sa femme, d'une part, Willem van Woeluwe, fils de feu Reyner et veuf de Katheline vanden Bossche, sa fille Katheline et son fils mineur Reyner, représenté par Jan van Cockelberge, lieutenant de l'amman de Bruxelles lors absent, d'autre part, procèdent au partage des biens délaissés par ledit feu Willem vanden Bossche, père de Gielys et grand-père des enfants van Woeluwe prénommés, ainsi que de biens acquis durant son mariage avec Catherine van den Bossche par le susnommé Willem van Woeluwe de son beau-frère Gielys précité.
- --- 1448, 9 mai (F) Loys Dommessent, secrétaire du duc de Bourgogne et de Brabant, déclare que, par ordre du duc, l'acte original du 11 octobre 1418 a été remis par Adrian vander Ee, aussi secrétaire du duc et garde des chartes de Brabant, à Michiel Garnier, autre secrétaire et procureur général du dit duc, qui avait à s'en servir pour remplir une mission à Paris.
- --- 1448, 9 mai (F) Loys Dommessent, secrétaire du duc de Bourgogne et de Brabant, déclare que, par ordre du duc, l'inventaire original des meubles, etc., garnissant l'hôtel du Porc-épic à Paris du 13 novembre 1448, a été remis par Adrian vander Ee, aussi secrétaire du duc et garde des chartes de Brabant, à Michiel Garnier, autre secrétaire et procureur général du dit duc.
- --- 1448, 9 mai (F) Michiel Garnier, secrétaire et procureur général du duc de Bourgogne et de Brabant reconnaît avoir reçu d'Adrian vander Ee, aussi secrétaire du duc et garde des chartes de Brabant, les lettres originales du 11 octobre 1418, dont il avait à se servir à Paris, lettres qu'il s'engage à rendre audit garde des chartes dans les trois mois.
- --- 1448, 9 mai (F) Michiel Garnier, secrétaire et procureur général du duc de Bourgogne et de Brabant, reconnaît avoir reçu d'Adrian vander Ee, aussi secrétaire du duc et garde des chartes de Brabant, l'inventaire original des meubles, etc. garnissant l'hôtel du Porc-épic à Paris du 13 novembre 1418.
- 9410 1448, 2 juin, [Grimbergen] (N) Wouter de Leuw, fils de feu chevalier Jan, promet de payer au profit de Marie de Kersmaker dite Duegens, religieuse du couvent de Sainte-Elisabeth à Bruxelles, et de Josse, son frère, enfants de Joes, la vie durant des dits frère et sœur et jusqu'au décès du dernier survivant d'eux, six muids de seigle dit pachtcoren par an entre les mains de Johannes vander Berchgracht, clerc et receveur dudit couvent, ou de son successeur en cet office, rente viagère contre-pannée sur divers biens situés à Strombeek aux conditions stipulées dans le présent acte.
- --- 1448, 11 juillet (N) Philippe le Bon fait connaître la sentence rendue au Conseil de Brabant sur un différend mû entre Jan van Ranst, seigneur de Cantecroy et de Grand-Bigard, d'une part, et les prieure et religieuses de Grand-Bigard, d'autre part, au sujet du droit de juridiction à Grand-Bigard.
- --- 1448, 6 août (F) Substance des lettres de cette date par lesquelles le duc Philippe le Bon, à la requête d'Élizabeth de Hertoge, fille de Jehan, fixa à 64 livres de 40 gros monnaie de Flandre la livre, la valeur de la rente de trois livres de vieux gros par an de 20 florins de cens la livre, qu'elle possédait sur la recette de Tervuren et de Vilvorde.
- 9411 1448, [après le 10 mars 1447 et avant le 1er septembre 1448] (L) Liste des pays, villes, franchises et villages qui ont contribué aux réfections et aux réparations du bourg et du fossé du bourg d'Anvers, avec spécification des sommes à payer par chacun d'eux en quatre versements égaux et distincts, respectivement fixés aux 1er septembre et 1er décembre 1448 et aux 1er mars et 1er juin 1449. Liste et taxation qu'arrêtèrent Henrick Magnus, lieutenant des fiefs, Peter vander Eycken, receveur général de Brabant, Peter den Beckere, maître de la Chambre des Comptes à Bruxelles, conseillers, et maître Ambrosius van Dynter, secrétaire du duc, en vertu des lettres de commission à eux données à Bruges, le 10 mars 1447 (charte n° 9372), et aux termes desquelles Thieman Claessoene, changeur de la ville d'Anvers, était chargé de la recette et de la justification de l'emploi des taxes en question.
- 9414 1448, 16 octobre, Bruxelles (F) Philippe le Bon fait connaître de quelle manière sera tranché le différend de juridiction existant entre lui et l'évêque de Cambrai, au sujet du droit de juger Jehan Looff, clerc détenu qui, avec l'aide de son frère Henry Looff, exécuté depuis, avait tué un nommé Jehan le Vlieghere, nonobstant trêve et paix faites préalablement.
- --- 1448, 19 octobre (L) Anthonius d'Aedeghem, chevalier, écoutète de Malines, reconnaît avoir vendu à Nycasius Tsammele, receveur du duc Philippe en cette ville, acceptant au profit du dit duc, l'hôtel vulgairement appelé De Roze, situé audit Malines près du cimetière de l'église Saint-Rombaut et attenant au couvent des frères mineurs et à l'héritage de Hubertus Weelmans, et ayant appartenu à l'oncle du vendeur, feu Arnoldus Bau.
- 9415 1448, 22 octobre (F) Le receveur du duc de Bourgogne à Malines Nicaise Tsammele fait savoir qu'au nom du dit duc il a été mis en possession de l'hôtel appelé De Roze et situé à Malines près de l'église Saint-Rombaut, ensuite du transport qu'en avait fait au profit du duc Anthoine d'Aedeghem, chevalier, écoutète de cette ville, par acte de transport daté du 19 octobre 1448 dont il reproduit le texte intégralement.
- --- 1448, 7 novembre, Lille (F+N) Substance des lettres patentes de cette date par lesquelles le duc Philippe le Bon, en considération des bons et agréables services que lui avait rendus feu Jehan Hinckart en l'office de la vénerie de Brabant, donne aux fils du dit défunt Philippe et Jehan, pour en jouir leur vie durant et jusqu'au décès du dernier survivant la cour de Hoeilaert avec toutes ses appartenances, la maison de Boitsfort et la vénerie de Brabant aussi avec tout ce qui en dépend, et la recette des petits chiens appelés les voshonde et la vénerie de ceux-ci.
- 9416 1448, 24 novembre (N) Deux échevins, non déterminés, de la cour du duc en la franchise de Landen, déclarent que les frais de la perception des cens en cette franchise, faite au profit du duc le 11 novembre dernier par le receveur de Tirlemont, Peter Blonde, à l'intervention des assesseurs habituels, se sont montés à la somme de 32 escalins sept deniers obole gros de Brabant.
- 9418 1448, 11 décembre, [Bruxelles] (L) Mathias de Cobbeghem, fils de feu Ade, acquit de Katherina de Blitterswijk, veuve de Symon Roelants, comme usufruitière, et de Willem, Nycholaus et Katherina Roelants, ses enfants, comme propriétaires, cinq setiers de froment dit pachtcoren par an. Cens assigné sur diverses parties de terres situées à Woluwe- Saint-Pierre, dans les rues dites de Hoechstrate et de Wijgaertstrate et aux lieux dits Dauendal, Steenpoel, Boesroeck.
- 9419 1448, 16 décembre (F) Arnoul de Jandrain et Hubiert Borman, échevins de Jandrain, certifient que, le 16 décembre 1445, Marie, femme de Jehan Massart, et sa fille, comme hoirs de Jehan Noel, fils Chinchart, assistées d'un mambour, transportèrent par-devant eux en mains de Jehan Henrars, receveur de Jandrain, acceptant au nom du duc, tout droit et action qu'elles pouvaient avoir sur trois bonniers et une demie grande verge de terre situés audit Jandrain, que, le même jour, Jehan Janon renonça au profit du duc, entre les mains du susdit receveur, aux terres qu'il en tenait à cens, et que les deux parties de terre susmentionnées furent affermées à Jehan de Bierlou pour un terme de 12 ans aux conditions spécifiées dans les présentes lettres.
- 9420 1448, 19 décembre, [Bruxelles] (N) Le magistrat de Bruxelles, à la requête de Jan, seigneur de Wezemaal et de Fallais, lui délivre la présente déclaration contenant la substance d'actes relatifs au pays de Malines et de ses appartenances, dont Willem, fils d'Egmont et frère de Gueldre (Gelre), lui contestait la possession. Les actes sont les suivants: 28 juin 1381, Mechtilde, duchesse de Gueldre, comtesse de Zutphen et dame du pays de Malines, assigna sur ses biens, au profit de Kaerle van Ymmersele, seigneur de la Hamaide, chevalier, 100.000 écus, monnaie du roi de France; 6 juillet 1381, ledit Kaerle van Ymmersele obtint la confirmation de ce qui précède; 12 juillet 1381, le même fut mis en possession de la terre de Malines ensuite des deux actes précités; 16 octobre 1381, ledit van Ymmersele, à l'intervention de l'amman de Bruxelles, Jan van Ophem, transporta ses droits sur le pays de Malines à Jan vander Calsteren, chevalier; 2 décembre 1384, ce dernier, à son tour, transporta ses droits sur le pays de Malines à Jan van Erkel, seigneur de Hagensteyne et de Pierpont; le même jour, Jan van Erkel précité s'engagea à payer, à la mi-mars prochaine, aux chevalier Jan vander Calsteren et Kaerle van Ymmersele, seigneur de la Hamaide et d'Itegem, prénommés, et à Rombout Baeu, 3000 vieux écus, plus 2200 semblables écus à ce dernier; vers le même temps ledit Jan van Erkel assigna à Jan vander Calsteren une pension viagère de 30 florins par an sur la terre de Malines et lui confirma sa vie durant la jouissance de la pêcherie et de la garenne de Rijmenam; 28 mai 1392, Jan van Erkel pré-qualifié promet de payer à Otte vander Poerten 6000 livres de vieux gros; le même jour, celui-ci obtint des lettres scabinales; 31 mai 1392, ledit Otte vander Poerten céda ce qui précède à Claes de Zwaef, chevalier; 4 février 1427, Jan de Zwaef, chevalier, et ses sœurs Johanne et Anne, enfants de Claes précité, ainsi que Jan Dicbier et Anthoenys Thoenijs, époux respectifs des dites Johanne et Anne de Zwaef, transportèrent leurs droits sur le pays de Malines à Jan, seigneur de Wezemaal susnommé; 5 février 1427, Claes de Zwaef, chevalier, autre fils du dit feu Claes, céda aussi des droits sur le pays de Malines au susnommé seigneur de Wezemaal.
- 9421 1448, 19 décembre (N) Jan Frissen et Jan Stichelman, pêcheurs de Bruxelles, déclarent avoir pris à ferme du receveur du duc en cette ville, Jan Tseraerts, pour un terme de neuf ans ayant pris cours à la Toussaint dernière, des vivers geheeten ten Noede, et qu'à cette occasion le fermier sortant, Janne van Ietterbeke, leur a livré certaines quantités de poissons déterminées et évaluées dans les présentes lettres.
- --- 1448, 31 décembre (F) Note portant que, jusqu'à la date du 31 décembre 1448, il est dû à Jehan de Cortembach, sénéchal de Fauquemont (Valkenburg), environ une somme de 1230 florins du Rhin, valant 1168 livres dix sols de 40 gros monnaie de Flandre la livre, en déduction de ce qui a été payé par lui à la veuve de son prédécesseur en cet office, feu Jehan, en son vivant seigneur de Witham.
- --- 1448, 31 décembre (F) Note de maître Gui Molenpas, secrétaire et garde des fiefs de Brabant, portant que la rente héritable de 8 livres neuf sols huit deniers, obole de vieux gros sur la recette de Turnhout, qu'en 1374 Elizabeth de Duffle, fille de Guillaume de Berchem, chevalier et femme de Jehan de Duffle, tenait à hommage du duc de Brabant et que ceux de Cuijk avaient tenue avant elle, fut successivement possédée par les personnes ci-après nommées: Jehan van Berchem, frère d'Elizabeth précitée; Guillaume, fils de Jehan prénommé; Jehan et Costin de Berchem, patrons du susdit Guillaume, leur frère.
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