(Voorwoord door D. De Stobbeleir), Inv. provisoire des Chartes de Flandre. 1ère série. (IXème-XVIIème s.) Voorlopige inv. van de Charters van Vlaanderen. 1e reeks. (9de-17de e.)
BE-A0510_000436_003467_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
T 014
Les archives de l'État en Belgique
1994
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / T 014
Nom du bloc d'archives
- Rekenkamers. Oorkonden van Vlaanderen. Eerste reeks
- Chambres des Comptes. Chartes du Trésor de Flandre. Première série
Période
801-1700
Chambres des comptes (A4)
Dernière cote d'inventaire
2907
Etendue inventoriée
33.9 m
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Description des séries et des éléments
- 1364 Bail par Jean de Rodes de ses terres de Langare et de Warneton. Jour de Saint-Mathieu 1282. 1282-1282 En original.
- 1366 Lettres touchant les limites des villes et châtellenies de Lille, Douai et Béthune restées au roi de France par le traiété de paix entre Sa Majesté et le comte de Flandre. Les commissaires royaux y ont supposé que toutes les terres, prairies, cours d'eau, etc., depuis la ville de Hallewijn jusqu'à la rivière et cours d'eau entre l'église et la maison de Casin Boulanger, en la ville de Menin, étaient entre les limites de la châtellenie et bailliage de Lille, ainsi que la pêche depuis Vervic jusqu'à Menin et de Menin jusqu'à Courtrai et qui doivent appartenir à sadite Majesté. 2 octobre 1320. 1320-1320 En copie.
- 1374 Lettres de la même comtesse de Bar par lesquelles, pour dedommager et payer les habitants de Longueval, Bienveillers et Fauconvillers des dégâts que le Hase, bâtard de Flandre, avait faits pendant qu'elle était en prison à la Tour du Temple à Paris, elle a vendu à Casin le Vaghenare sa maison de Casselberg à Bruges et la dîme de Wulveringhem tenue en fief du château de Warneton. 6 décembre 1373. 1373-1373 En copie.
- 1376 Liasse de quittance de rentes et gages payés par le receveur de Warneton. 1378. 1378-1378 En original.
- 1377 /A Commission de la mime comtesse pour le renouvellement de la loi de Warneton. 16 février 1379. 1379-1379 Par vidimus.
- 1378 Déclaration des frais pour les ouvrages du château de Warneton, 1386. 1386-1386 en deux rouleaux.
- 1379 Quittance de 30 lb. pour le Souverain bailli de Warneton, pour compositions. 1er septembre 1387. 1387-1387 En original. Etc.
- 1388 Procès contre Pierre le Roux, bailli de Warneton, par devant Jeanne de Bretagne. 1332. 1332-1332 En six rouleaux.
- 1390 Etat des noms et surnoms de ceux qui doivent des arrérages à Warneton et au Pont d'Etaires. En deux rouleaux.
- 1398 Mémoires touchant les faits et raisons contre ledit Jaques Deleval. 1402. 1402-1402 En deux rouleaux.
- 1400 Commission pour ajourner les héritiers dudit Jaques Deleval. 26 juillet 1403. 1403-1403 En original.
- 1402 Procuration de Louis de Luxembourg, comte de Saint-Pol, pour occuper dans toutes ses causes. 10 mars 1441. 1441-1441 En copie authentique.
- 1408 La veuve de Mre Nicolas Ballet en son vivant bailli de Warneton renonce à toutes prétentions qu'elle peut avoir à la charge de leurs Altesses pour cause dudit office, en reconnaissance de ce que leurs dites Altesses l'ont dechargée des comptes à rendre dudit bailliage. 18 mars 1611. 1611-1611 En original.
URL fixe: https://search.arch.be/ead/BE-A0510_000436_003467_FRE
Bookmark url: https://search.arch.be/ead/BE-A0510_000436_003467_FRE