(Voorwoord door D. De Stobbeleir), Inv. provisoire des Chartes de Flandre. 1ère série. (IXème-XVIIème s.) Voorlopige inv. van de Charters van Vlaanderen. 1e reeks. (9de-17de e.)
BE-A0510_000436_003467_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
T 014
Les archives de l'État en Belgique
1994
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / T 014
Nom du bloc d'archives
- Rekenkamers. Oorkonden van Vlaanderen. Eerste reeks
- Chambres des Comptes. Chartes du Trésor de Flandre. Première série
Période
801-1700
Chambres des comptes (A4)
Dernière cote d'inventaire
2907
Etendue inventoriée
33.9 m
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Description des séries et des éléments
- 570 Lettres de sûreté de 60 sols de rente pour un moulin à huile et écorces à West-Eecloo. 10 octobre 1403. 1403-1403 En original.
- 574 Autre don au même de tous les biens confisqués pour ladite rébellion. Pénultième d'avril, à Ypres, 1407. 1407-1407 En original.
- 576 Vidimus sous le sceau de la ville de Lille de l'accord fait par les échevins de Bruges du 7 décembre de tous les assis au profit du duc de Bourgogne, comte de Flandre, et du consentement à quelque réforme pour l'administration des revenus de ladite ville de Bruges. 24 mai 1407 et 13 octobre 1411. 1407-1411 En original.
- 577 Contrat de vente et engagement fait par Jean duc de Bourgogne de la terre et seigneurie de Wijnendale au profit du comte de Cleves. janvier, à Paris. 1409. 1409-1409 En copie authentique avec deux autres pièces.
- 578 Lettres de la ville de Bruges pour le rachat du tonlieu de Wijnendale pour la somme de 30000 nobles. 1410. 1410-1410 En original.
- 579 Protestation faite par monseigneur de Charolais que la reddition qu'il était tenu de faire aux métiers de Bruges des lettres obligatoires qu'ils avaient données au duc de Bourgogne son père en conséquence de celles de grâce qu'il leur avait faites de pouvoir porter leurs bannieres ne porte aucun préjudice audit duc ni à lui : ces lettres de grâce du 25 avril 1407 y sont insérées. 18 octobre 1411. 1407-1411 En original.
- 583 Lettre à Thierry de Gherbode pour avoir les titres de la ville de Bruges. 15 octobre 1411. 1411-1411 En original.
- 585 Procès-verbal de la remise faite par Jean Deleberghe, bailli de Furnes, en vertu d'ordre du comte de Charolais, aux échevins de Bruges des lettres obligatoires que les métiers de ladite ville de Bruges avaient données au duc de Bourgogne pour la grâce qu'il leur avait faite de reprendre leurs bannieres. 20 octobre 1411. 1411-1411 En original.
- 591 Lettres de Jean, duc de Bourgogne, par lesquelles il déclare être redevable à messire Jean de Luxembourg d'une somme de 4000 écus d'or pour laquelle il lui cede la rente de 200 écus sur le tonlieu de Bruges, laquelle somme lui a été payée suivant les actes et quittances y joints de 1420 et 1421. A Beauvais, 7 janvier 1418. 1418-1421 En original.
- 593 Accord fait entre les bouchers et poissonniers de la ville de Bruges sur le débat qui était entre eux de ce que les bouchers qui étaient de la Hanse se disaient tre francs pour vendre du Poisson en tout temps comme font les poissonniers. Avec l'acte du duc de Bourgogne qui confirme cet accord. 1 et 24 juillet, 1419. 1419-1419 En original.
- 594 Extrait du registre de la ville de Bruges qui contient la copie authentique des lettres de Jean, duc de Bourgogne, pour l'exemption de droit de tonlieu accordée à ceux dudit Bruges en septembre 1411 et qui est ci-dessus sous cette date, en copie authentique ; à cet extrait est joint copie des privilèges et franchises accordées à ladite ville par les souverains en 1323, 1337, 1338, 1384, 1394, 1399, 1407 et 1409 que le duc de Bourgogne avait demandée pour tre remise à George d'Ostende. 1425. 1323-1425
- 599 Appointement fait par le duc de Bourgogne sur les plaintes de plusieurs doyens des métiers de Bruges touchant le Maentghelt dont ils seraient payés pour l'accompagner à Calais avec plus de régulariété qu'au voyage de Ham en Vermandois. Il est aussi réglé ce qui concerne la justice à rendre aux bourgeois et bourgeoises de ladite ville. A Bruges, 25 mai 1436. 1436-1436 En original.
- 608 Entreprise du prévôt de St-Donas sur le domaine du Roi à Bruges. 1459, 1462. 1459-1462 En copie.
- 618 Mémoire touchant quelques difficultés entre Bruges et le receveur de Flandre. 1492. 1492-1492 En copie.
- 619 Lettres de l'empereur Maximilien par lesquelles il ordonne le remboursement d'une some d'argent que le seigneur de Gruuthuuse lui avait prêtée sur l'écoutèterie de Bruges. A ces lettres est joint un arrêt de Malines de 1479 à ce sujet avec plusieurs lettres de décharge de ladite somme. 25 janvier 1494. 1479-1494 En original.
- 622 Commission pour le renouvellement du terrier de l'épier de Bruges.13 juillet 1496. 1496-1496 En original.
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