Inventaire des papiers de Jean-Baptiste Nothomb.
BE-A0510_000327_002797_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
I 167
Les archives de l'État en Belgique
1970
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / I 167
Nom du bloc d'archives
- Jean-Baptiste Nothomb
- Jean-Baptiste Nothomb
Période
1830 - 1945
Familles et personnes (Y)
Etendue inventoriée
1.16
m
Dernière cote d'inventaire
223.00
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Producteurs d'archives
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Consultation et utilisation
Contrôle de la description
Annexes
Description des séries et des éléments
- 223 /136 Chambres de commerce. Réorganisation. Loi du 16 mars 1841. Arrêtés du 10 septembre 1841. Bruxelles, 1841. 1841-1841 1 brochure (5)
- 223 /141 Application de la convention du 16 juillet 1842 avec l'Allemagne (diminution des droits sur les vins et les soieries) : arrêté royal du 27 juin 1843. 1842-1843 coupure du moniteur (7)
- 223 /143 Transit des laines : rapport du ministre des Finances au Roi, arrêté royal du 13 juillet 1843. 1843-1843 1 dossier (9)
- 223 /144 Entrée des tissus de laine : rapport au Roi, arrêté royal du 14 juillet 1843. 1843-1843 1 dossier (1)
- 223 /145 Modifications au tarif des droits d'entrée sur les machines, sur les certains produits chimiques, sur les tissus de coton teints ou imprimés, sur les tissus de soie teints ou imprimés, sur les tulles blanchis, teints, apprêtés ou brodés ; arrêté royal du 13 octobre 1844. 1844-1844 coupure du Moniteur (2)
- 223 /148 Régime sanitaire : rapport au Roi, rapport au ministre de l'Intérieur, arrêté royal du 13 juillet 1843. 1843-1843 1 dossier (5)
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