Inventaire des archives des Jointes de Luxembourg et de Trèves et de la Commission royale de Luxembourg, Cuvelier J., Travaux du cours pratique d'archivéconomie...(1920-1925)
BE-A0510_000017_002548_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
I 067
Les archives de l'État en Belgique
1926
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / I 067
Nom du bloc d'archives
- Jointes te Luxemburg en te Trier en van de Koninklijke Commissie te Luxemburg
- Jointes de Luxembourg et de Trèves, et de la Commission Royale de Luxembourg
Période
1789 - 1791
Commissions et jointes (A5)
Etendue inventoriée
7.50
m
Dernière cote d'inventaire
329.00
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Producteurs d'archives
Description des séries et des éléments
- 281 Commissaire général civil. 29 mars-31 décembre 1790. Quarante-cinq dossiers (A. n° 106 et C.F. carton 1334)
- 282 Caisse de guerre (demandes de secours d'argent). 10 mai-17 décembre 1790. Six dossiers et donze pièces isolées (A. n° 90)
- 283 Nomination du Commissaire général de Lannoy. 24 novembre-19 décembre 1790. Un dossier (A. n° 14)
- 285 Commissaire général civil du Limbourg Wunsch et son adjoint Vigneron de La Haye. 21 août-29 décembre 1790. Vingt-huit dossiers (A. n° 51)
- 287 Commissaire général civil. Étape pour la marche des troupes. 2 octobre 1790. Un dossier (A. n" 91)
- 288 Commissaire général civil. Logements et fournitures militaires. 29 mars-18 novembre 1790. Neuf dossiers et une pièce isolée (A. n° 911)
- 290 Nomination des Commissaires civils et personnel de bureau. 28 octobre-6 décembre 1790. Quatorze dossiers (A. n° 71)
- 291 Commissaire civil du Luxembourg. (Payement des troupes). 29 mars et 3 avril 1790. Deux pièces isolées (A. n° 89)
- 292 Commissaire civil du Luxembourg : bâtiments de l'ancien séminaire filial à Luxembourg (magasin et hôpital). 29 mars 1790-7 janvier 1791. Dix-huit dossiers et une pièce isolée (A. n° 98)
- 293 Commissaire civil du Luxembourg : Fortifications. 3 juillet-17 décembre 1790. Deux dossiers (A. n° 93)
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