Chapitre VIII. Comptes des officiers de justice.
BE-A0510_000014_806699_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
CCRK08
Les archives de l'État en Belgique
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / CCRK08
Nom du bloc d'archives
- Rekenkamers. Registers
- Chambres des Comptes. Registres
Période
1301-1800
Chambres des comptes (A4)
Etendue inventoriée
1530.00
m
Dernière cote d'inventaire
51728.00
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Producteurs d'archives
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle (CCRK 14)
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII (I 263)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_X_Comptes des reliefs de fiefs (CCRK 10)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
Description des séries et des éléments
- 13146 Volume contenant soixante-dix-sept comptes, dont deux rendus par Colart de Bailleul, comme lieutenant d'Antoine, seigneur de Croy, du 1er janvier 1459 au 25 août 1460 ; deux par Thiéri Kommel, du 25 août 1460 au 11 octobre 1462 ; deux par Frédéric, seigneur de Wittem, chevalier, du 15 octobre 1462 au 27 avril 1464 ; un par Godard Van Herve, lieutenant de Frédéric de Wittem, du 27 avril 1464 au dernier août 1465 ; quatorze par Frédéric de Wittem, du dernier août 1465 au dernier septembre 1479 ; vingt-deux par Werner de Wittem, du 5 mars 1480 au 23 juillet 1504 ; un par Renier Van Gulpen, du 23 juillet 1504 au dernier mars 1506 ; huit par Jean, seigneur de Palant, Wildenbourg, Wittem, etc., du 1er avril 1506 au 29 décembre 1514 ; un par Renier Van Gulpen, du 2 janvier 1515 au 14 janvier 1516 ; un par le même, comme lieutenant de Robert, comte de la Marck, Arenberg, etc., du 15 janvier 1516 au dernier mars 1517 ; un par Onufre Elboigh, du premier mai 1517 au dernier juin 1518 ; dix par Robert, comte de la Marck et d'Arenberg, de la Saint-Remi 1524 à la Saint-Jean 1539 ; six par Winant Ritterbach, dit Laer, du 4 août 1540 à la Noël 1556, et six par Gaspard Van Swartzeborch, du 16 décembre 1560 à la Noël 1577. 1459-1577. 1 volume
- 13147 Volume contenant dix-neuf comptes, dont douze rendus par Walrave Draeck, du 13 mars 1580 au 22 octobre 1615 ; trois par Robert Draeck, du 22 octobre 1615 au 18 novembre 1628 ; un par les héritiers de Robert Draeck, du 18 novembre 1628 au ... 1632, et trois par Arnould de Lamargelle, seigneur d'Eysden, etc., du 3 avril 1635 au dernier septembre 1662. 1580-1662. 1 volume
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