III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle
BE-A0510_000014_803186_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
CCRK 14
Les archives de l'État en Belgique
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / CCRK 14
Nom du bloc d'archives
- Rekenkamers. Delen en banden (registers)
- Chambres des Comptes. Registres
Période
1301-1800
Chambres des comptes (A4)
Etendue inventoriée
1530.00
m
Dernière cote d'inventaire
51728.00
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Producteurs d'archives
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII (I 263)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_X_Comptes des reliefs de fiefs (CCRK 10)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
- III_XX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec les Pays de Gueldre et de Clèves (CCRK 20)
Description des séries et des éléments
18304 - 18307 Quatre comptes, rendus par le même, "des deniers par luy receuz et distribuez à cause de l'entremise par luy eue des clers deniers procédez tant des biens meubles que immeubles escheuz à Sa Majesté, par droict de confiscation, par tout le pays et provinces de par-deçà, à cause des troubles et rébellions y advenues". 16 novembre 1573-31 décembre 1577.
- 18304 Compte, rendu par le même, "des deniers par luy receuz et distribuez à cause de l'entremise par luy eue des clers deniers procédez tant des biens meubles que immeubles escheuz à Sa Majesté, par droict de confiscation, par tout le pays et provinces de par-deçà, à cause des troubles et rébellions y advenues". 1 volume
- 18305 Compte, rendu par le même, "des deniers par luy receuz et distribuez à cause de l'entremise par luy eue des clers deniers procédez tant des biens meubles que immeubles escheuz à Sa Majesté, par droict de confiscation, par tout le pays et provinces de par-deçà, à cause des troubles et rébellions y advenues". 1 volume
- 18306 Compte, rendu par le même, "des deniers par luy receuz et distribuez à cause de l'entremise par luy eue des clers deniers procédez tant des biens meubles que immeubles escheuz à Sa Majesté, par droict de confiscation, par tout le pays et provinces de par-deçà, à cause des troubles et rébellions y advenues". 1 volume
- 18307 Compte, rendu par le même, "des deniers par luy receuz et distribuez à cause de l'entremise par luy eue des clers deniers procédez tant des biens meubles que immeubles escheuz à Sa Majesté, par droict de confiscation, par tout le pays et provinces de par-deçà, à cause des troubles et rébellions y advenues". 1 volume
18308 - 18310 Trois comptes, rendus par Joachim d'Encenhear, seigneur de Marquette, garde-joyaux et aide de la chambre des archiducs, et par Jean Vander Stegen, conseiller et maître ordinaire de la chambre des comptes en Brabant, surintendant et administrateur général et adjoint des biens confisqués, de la gestion de ces biens dans les provinces de Brabant, Limbourg, Flandre, Artois, Hainaut, Namur, Malines, Cambrai et Cambraisis, depuis le 6 juin 1606 jusqu'au 9 avril 1609, jour de la conclusion de la trêve. 6 juin 1606-9 avril 1609.
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