III_X_Comptes des reliefs de fiefs
BE-A0510_000014_803182_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
CCRK 10
Les archives de l'État en Belgique
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / CCRK 10
Nom du bloc d'archives
- Rekenkamers. Delen en banden (registers)
- Chambres des Comptes. Registres
Période
1301-1800
Chambres des comptes (A4)
Etendue inventoriée
1530.00
m
Dernière cote d'inventaire
51728.00
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Producteurs d'archives
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle (CCRK 14)
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII (I 263)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
- III_XX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec les Pays de Gueldre et de Clèves (CCRK 20)
Description des séries et des éléments
- 17342 Volume contenant des extraits, authentiqués par Denis-Joseph Godefroy, et faits en 1770, des comptes suivants, qui étaient conservés aux archives de Lille, savoir: 1. Compte, rendu par Omer Claissone, conseiller, bailli de la chambre légale de Flandre, des droits de relief et du dixième denier de la vente des fiefs du ressort de cette chambre, depuis le 10 novembre 1486 jusqu'au 10 mars 1495; 2. Compte, rendu par Guillaume Colin, conseiller, bailli de la chambre légale de Flandre, des droits de relief et du dixième denier de la vente des fiefs, depuis le 6 octobre 1513 jusqu'au 24 janvier 1516; 3. Compte, rendu par le même, des droits de relief et du dixième denier de la vente des fiefs, depuis le 24 janvier 1516 jusqu'au 17 juillet 1523; 4. Compte, rendu par Josse Colin, bailli de la chambre légale de Flandre, des droits de relief et du dixième denier de la vente des fiefs, depuis le 12 août 1523 jusqu'au 10 décembre 1538; 5. Compte, rendu par le même, des droits de relief et du dixième denier de la vente des fiefs, depuis le 12 décembre 1538 jusqu'au 15 novembre 1549; 6. Compte, rendu par Omer Claissone, bailli de la chambre légale de Flandre, des droits de relief et du dixième denier de la vente des fiefs, depuis le 2 avril 1550, jusqu'au 2 avril 1558; 7. Compte, rendu par Josse Cobbaert, bailli de la chambre légale de Flandre, des droits de relief et du dixième denier de la vente des fiefs, depuis le 17 février 1560, jusqu'au 1er novembre 1562 (V. n° 17345); 8. Compte, rendu par le même, des droits de relief et du dixième denier de la vente des fiefs, depuis le 1er novembre 1562 jusqu'au 13 septembre 1572; 9. Compte, rendu par Corneille Croessens, aliàs Croesens, bailli de la chambre légale de Flandre, des droits de relief et du dixième denier de la vente des fiefs, depuis le 12 avril 1581 jusqu'au 20 août 1592; 10. Compte, rendu par le même, des droits de relief et du dixième denier de la vente des fiefs, depuis le 20 août 1592 jusqu'au 23 janvier 1595; 11. Compte, rendu par Josse de Kerchove, bailli de la souveraine chambre légale de Flandre, des droits de relief et du dixième denier de la vente des fiefs, depuis le 20 janvier 1604 jusqu'au 20 octobre 1608; 12. Compte, rendu par le même, des droits de relief et du dixième denier de la vente des fiefs, depuis le 20 octobre 1608 jusqu'au 20 avril 1612; 13. Compte, rendu par le même, des droits de relief et du dixième denier de la vente des fiefs, depuis le 21 avril 1612 jusqu'au 5 avril 1614; 14. Compte, rendu par Gilbert Van Caseele, bailli de la souveraine chambre légale de Flandre, des droits de relief et du dixième denier de la vente des fiefs, depuis le 15 avril 1614 jusqu'au 30 avril 1616; 15. Compte, rendu par Guillaume Meynaert, aliàs Meynnaert ou Meynart, écuyer, bailli de la souveraine chambre légale de Flandre, des droits de relief et du dixième denier delà vente des fiefs, depuis le 4 mai 1616 jusqu'au 24 avril 1620; 16. Compte, rendu par le même, des droits de relief et du dixième denier de la vente des fiefs, depuis le 24 avril 1620 jusqu'au 1er avril 1629; 17. Compte, rendu par le même, des droits de relief et du dixième denier de la vente des fiefs, depuis le 1er avril 1629 jusqu'au 31 décembre 1633; 18. Compte, rendu par le même, des droits de relief et du dixième denier de la vente des fiefs, depuis le 30 octobre 1636 jusqu'au 22 décembre 1638; 19. Compte, rendu par le même, des droits de relief et du dixième denier de la vente des fiefs, depuis le 22 décembre 1638 jusqu'au 30 mars 1647; 20. Compte, rendu par le même, qualifié ici de chevalier, des droits de relief et du dixième denier de la vente des fiefs, depuis le 13 mars 1647 jusqu'au 24 mars 1651; 21. Compte, rendu par le même, des droits de relief et du dixième denier de la vente des fiefs, depuis le 24 mars 1651 jusqu'au 21 mai 1654; 22. Compte, rendu par Henri Vanden Kerchove, dit Vander Varent, écuyer, seigneur d'Hofdriesch, bailli de la souveraine chambre légale de Flandre, des droits de relief et du dixième denier de la vente des fiefs, depuis le 22 décembre 1658 jusqu'au 22 septembre 1665. 1770. 1 volume
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