III_X_Comptes des reliefs de fiefs
BE-A0510_000014_803182_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
CCRK 10
Les archives de l'État en Belgique
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / CCRK 10
Nom du bloc d'archives
- Rekenkamers. Delen en banden (registers)
- Chambres des Comptes. Registres
Période
1301-1800
Chambres des comptes (A4)
Etendue inventoriée
1530.00
m
Dernière cote d'inventaire
51728.00
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Producteurs d'archives
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle (CCRK 14)
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII (I 263)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
- III_XX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec les Pays de Gueldre et de Clèves (CCRK 20)
Description des séries et des éléments
- 17320 Volume contenant: 1. Compte, rendu par Ewald Ridder, des droits de relief des fiefs, depuis le 1er janvier 1653 jusqu'au 23 janvier 1656; 2. Compte, rendu par Henri Goris, des droits de relief et d'investiture des fiefs, depuis le 24 janvier jusqu'au 16 juin 1656; 5 à 7. Cinq comptes, rendus par Jacques Bierens, greffier de la cour des fiefs en Gueldre, des droits de relief et d'investiture des fiefs, depuis le 16 juin 1656 jusqu'au 31 décembre 1665. 1653-1665. 1 volume
- 17324 - 17330 Sept comptes, rendus par Jean-Joseph de Wagener, greffier des fiefs du haut-quartier du duché de Gueldre, des droits de relief et d'investiture des fiefs. 1er janvier 1704-16 août 1720.
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