III_X_Comptes des reliefs de fiefs
BE-A0510_000014_803182_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
CCRK 10
Les archives de l'État en Belgique
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / CCRK 10
Nom du bloc d'archives
- Rekenkamers. Delen en banden (registers)
- Chambres des Comptes. Registres
Période
1301-1800
Chambres des comptes (A4)
Etendue inventoriée
1530.00
m
Dernière cote d'inventaire
51728.00
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Producteurs d'archives
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle (CCRK 14)
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII (I 263)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
- III_XX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec les Pays de Gueldre et de Clèves (CCRK 20)
Description des séries et des éléments
- 17309 Volume contenant: 1 à 4. Quatre comptes, rendus par Jean de Hodister, prévôt et lieutenant des fiefs du comté de la Roche en Ardennes, "à ce par ci-devant commis des seingneurs gaigiers de ladicte conté, pour icellui office tenir exercer et desservir, recevoir et faire venir ens, ou nom et au prouffit, d'iceulx seigneurs, les deniers venants et procédans des reliefz des fiefz, drois seignouraulx et autres appartenans oudict office, de tout ce que ledict prévost a receu des prouffitz venans desdits reliefz et drois seignouriaulx, et dont il a eu autrement administracion, à cause de ladicte prévosté", depuis le 1er octobre 1508 jusqu'au mois de mars 1531; 5 à 8. Trois comptes, rendus par Baptiste de Tauxis, maître des postes, prévôt et lieutenant des fiefs du comté de la Roche, des droits de relief des fiefs, depuis le 28 mars 1531, jusqu'au 18 mai 1538; 9. Compte, rendu par Nicolas Gosselier, prévôt et lieutenant des fiefs du comté de la Roche, des droits de relief des fiefs, depuis le 18 mai 1538 jusqu'à la veille de l'an 1545; 10. Compte, rendu par Jean de Baillonville, prévôt et lieutenant des fiefs du comté de la Roche, des droits de relief des fiefs, depuis le 8 janvier 1545 jusqu'au 14 décembre 1555. 1508-1555. 1 volume
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