III_X_Comptes des reliefs de fiefs
BE-A0510_000014_803182_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
CCRK 10
Les archives de l'État en Belgique
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / CCRK 10
Nom du bloc d'archives
- Rekenkamers. Delen en banden (registers)
- Chambres des Comptes. Registres
Période
1301-1800
Chambres des comptes (A4)
Etendue inventoriée
1530.00
m
Dernière cote d'inventaire
51728.00
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Producteurs d'archives
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle (CCRK 14)
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII (I 263)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
- III_XX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec les Pays de Gueldre et de Clèves (CCRK 20)
Description des séries et des éléments
- 17144 Volume contenant: l à 10. Dix comptes, rendus par Nicolas Specht, des droits de relief des fiefs, depuis les Pâques closes 1366 jusqu'aux Pâques 1376. 11 à 23. Treize comptes, rendus par Pierre Braeu, des droits de relief des fiefs, depuis les Pâques 1376 jusqu'à la Saint-Jean 1389. 12 avril 1366-24 juin 1389. 1 volume
- 17145 Volume contenant: 1 à 7. Sept comptes, rendus par Pierre Braeu, receveur des investitures en Brabant, secrétaire du duc Antoine de Bourgogne et clerc du livre des fiefs, des droits de relief des fiefs, 24 juin 1400-22 février 1408; 8 à 13. Six comptes, rendus par Pierre Van Halle, secrétaire des investitures et clerc du livre des fiefs en Brabant, des droits de relief des fiefs, depuis le 23 février 1408 jusqu'à la Noël 1412, et depuis la Noël 1413 jusqu'au 25 octobre 1415. 14. Compte, rendu par Jean Van Woude, des droits de relief des fiefs, depuis le 19 février 1416, jusqu'au 23 juillet 1417; 15. Compte, rendu par René Moers, alias Moors, garde des livres de fiefs en Brabant (verwaerre ende regeerre van den leenboeken), des droits de relief des fiefs, depuis le 17 novembre 1417 jusqu'au 1er février de la même année (1er février 1418, n. st.); 16. Compte, rendu par Guillaume Vanden Berghe, seigneur d'Orbais, receveur général des finances en Brabant, des droits de relief des fiefs, depuis le 1er février 1418, jusqu'au 30 octobre 1418. 24 juin 1400-1er février 1418. 1 volume
- 17281 Compte, rendu par Jean-Bernard Vanden Boom, chanoine et chantre de l'église collégiale des Saints Michel et Gudule, à Bruxelles, et par Albertine Vanden Boom, héritiers de Sébastien-Dominique-Antoine Vanden Boom, des droits de relief des fiefs et des droits de chancellerie et d'enregistrement. 1765. 1 volume
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