Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII
BE-A0510_000014_003368_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
I 263
Les archives de l'État en Belgique
1996
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / I 263
Nom du bloc d'archives
- Rekenkamers. Delen en banden (registers)
- Chambres des Comptes. Registres
Période
1301-1800
Chambres des comptes (A4)
Etendue inventoriée
1530.00
m
Dernière cote d'inventaire
51728.00
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Producteurs d'archives
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle (CCRK 14)
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_X_Comptes des reliefs de fiefs (CCRK 10)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
- III_XX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec les Pays de Gueldre et de Clèves (CCRK 20)
Description des séries et des éléments
- 50987 Registre de toutes sortes de lettres, excepté les lettres du nom de "beschrijffbrieven", expédiées par la Chambre des Comptes de Gueldre, du 1er janvier 1630 au .. avril 1636 (fol. 1-112); avec index alphabétique. Ce registre contient en outre l'annotation des absences des membres de la Chambre des Comptes, du 1er janvier 1638 au 7 mars 1665 (fol. 113-115) et des pièces diverses. 1er janvier 1630-7 mars 1665. 1 volume
- 50990 - 50992 Registres aux requêtes, envoyées à la Chambre des Comptes de Gueldre et des apostilles correspondantes. 9 janvier 1673-22 octobre 1688.
URL fixe: https://search.arch.be/ead/BE-A0510_000014_003368_FRE
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