Chambre des comptes. Inventaire d'une partie des papiers des officiers comptables. Rekenkamers. Inventaris van een deel archief uit de papieren der comptabele ambtenaren / C. Piot., (inleiding door De Stobbeleir D.)
BE-A0510_000012_002584_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
T 007
Les archives de l'État en Belgique
1975
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / T 007
Nom du bloc d'archives
- Rekenkamer. Rekenplichtige ambtenaren
- Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables
Période
1501-1800
Chambres des comptes (A4)
Dernière cote d'inventaire
1057
Etendue inventoriée
45 m
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Description des séries et des éléments
- 40 Registre intitulé : Carte de S. M. contenant le détail des fonds de la seigneurie du chefbanc de Baelen avec son ressort, débitions des dîmes de même que les fonds qui se trouvent chargés de l'erfpacht envers S. M. ou autres seigneurs fonciers ...des rentes foncières inhérantes réduites en capital, formée par ceux de la ,justice dudit chefbanc pour la réduction de la nou- matricule ordonnée par le placart du 4 avril 1770. 1770-1770
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