Inventaire des archives de la Jointe des Administrations et des affaires des subsides, D. Brouwers, Travaux du cours pratique d'archivéconomie...(1936) / A. Bousse
BE-A0510_000005_002552_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
I 100
Les archives de l'État en Belgique
1937
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / I 100
Nom du bloc d'archives
- Jointe voor Besturen en Subsidiezaken
- Jointe des administrations et des affaires des subsides
Période
1614 - 1794
Commissions et jointes (A5)
Dernière cote d'inventaire
1337
Etendue inventoriée
80.35
m
ÉTENDUE NON INVENTORIéE
5
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Producteurs d'archives
Description des séries et des éléments
- 137 Dépêches et règlements, adressés par la Jointe aux administrations provinciales et municipales. Registre contenant suivant l'ordre chronologique les dépêches, règlements et dispositions qui intéressent la direction économique des administrations du Duché de Brabant résultés des rapports de la Jointe depuis son établissement. 1764, 19 décembre-1780, décembre 12. 1764-1780 1 registre.
- 138 Minutes des protocoles des résolutions relatifs à la province aux États de Brabant. 1764-1786. 1764-1786 1 liasse.
- 139 Documents variés concernant l'administration générale du Duché de Brabant. 1764-1794. 1764-1794 1 liasse.
- 140 Documents concernant la comptabilité des petites villes du Brabant 1765-1767. 1765-1767 1 liasse.
- 236 Tableaux des rentes affectées sur les États de Brabant XVIIe-XVIIIe siècle. 1601-1800 1 registre
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