Inventaire des archives de la cure de Rossignol / Roger Petit et Pierre Hannick. - In : Inventaire des archives des cures, t. IV, p. 105
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BE-A0521_701784_701437_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0521 /
AEA 005/65
Les archives de l'État en Belgique
1984
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0521 / AEA 005/65
Nom du bloc d'archives
- Cure Rossignol
Période
1590 - 1820
Paroisses, tables du Saint-Esprit et fabriques d¿église (T17)
Dernière cote d'inventaire
15
Etendue inventoriee
.12 m
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Arlon
Producteurs d'archives
Description des séries et des éléments
- 1 Luxembourg, 27 mars 1590. Dénombrement des fiefs de Brandenbourg, Esch-sur-Sûre, et Huncherange présenté devant Pierre van der Aa, Président du Conseil de Luxembourg et Trésorier des chartes, par Jean, comte de Salm agissant comme mambour de Marie le Veneur, veuve de Paul, comte de Salm. Vidimus du dénombrement de la Terre de Brandenbourg par André de Harancourt, seigneur de Brandenbourg (22 sept. 1461). 1590-1590 Original sur parchemin (2)
- 2 19 juillet 1611. Sentence des doeyn et chapitre décanal d'Ivoix dans la cause opposant Me Gaspar, curé de Villers (-sur-Semoi), vicaire de Rossignol et les autres participants à la dîme des laines du lieu, contre Pérignon, de Mogues et consorts, défenseurs, concernant le versement de la dîme. P.J. Attestation du vicaire concernant la répartition de la dîme (2 nov. 1611). 1611-1611 1 liasse
- 5 21 mars 1820. Jugement du Juge de paix d'Etalle dans le procès opposant la commune de Rossignol, demanderesse en maintenue, et Jeanne-Marguerite de Maillard, veuve de Robert-Joseph de Laittres, propriétaire à Rossignol, défendeur, responsable d'avoir fait clôturer un terrain au lieu-dit "La Voie de Rulles". 1820-1820 1 cahier
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