Inventaire de l'Office Fiscal de Brabant, portefeuilles 1029-1330 (grands numéros).
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BE-A0541_005628_007001_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0541 /
Z 001
Les archives de l'État en Belgique
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Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0541 / Z 001
Nom du bloc d'archives
- Officie-Fiscaal van de raad van Brabant. Portefeuilles.
- Office fiscal du Conseil de Brabant. Portefeuilles
Période
1483 - 1795
Conseils de justice (B6)
Etendue inventoriée
205.00
m
Nombre de pièces
1330.00
Dépôt d'archives
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Producteurs d'archives
- Fiches de travail des n° 7.325 à 10.566 des dossiers (en portefeuilles) de l`Office Fiscal du Conseil de Brabant (T 012)
- Index partiel des noms de personnes, de lieux et de matières des descriptions des portefeuilles de l`OfficeFiscal du Brabant (I 915)
- Inventaires du XVIIIe siècle sur les archives de l`Office Fiscal, portefeuilles (A 5/1-6)
Description des séries et des éléments
- 1193 Varia affaires éclésiastiques: Concile de Trente, synode Malines, suspension du service divin, droit d'asile, livres et disputes sur des matières éclesiastiques, censure écclesiastique avoués, excommunications, refus de sacrements et de sépultures, observations des fêtes et dimanches, processions,...
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