Annevoie. Inventaire des archives communales de l'époque contemporaine, tome III, p. 4-13.
BE-A0525_701873_701025_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0525 /
C066
Les archives de l'État en Belgique
1973
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0525 / C066
Nom du bloc d'archives
- Communes contemporaines. Annevoie
Période
1796 - 1959
Communes (P1)
Dernière cote d'inventaire
165.00
Etendue inventoriée
2.50 m
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Namur
Producteurs d'archives
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Consultation et utilisation
Sources complémentaires
Description des séries et des éléments
- 47 Mandement de l'administration municipale du canton à l'agent municipal d'Annevoie pour la représentation du contingent des impôts foncier, personnel et portes et fenêtres, an V (1796-1797)-1809 (avec 2 états nominatifs extraits du rôle de la contribution directe, an V, an XIV (1805/1806). 1796-1809 1 chemise
- 56 Double des rôles des cotisations à la contribution personnelle de l'année 1892 sur les habitations et bâtiments occupés par des personnes exemptes du paiement de l'impôt à raison de leur profession (avec relevé des contribuables dont l'imposition à la contribution personnelle est considérée comme non avenue, 1889). 1892-1892 2 pièces
- 71 Rôles d'imposition pour l'entretien et l'amélioration de la voirie vicinale, 1846-1908. 1846-1908 1 liasse
- 73 Rôle et double du rôle du droit de débit en détail des boissons alcooliques, 1850-1871. 1850-1871 1 liasse
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