Inventaire des Registres du Conseil privé
BE-A0510_000428_002678_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
T 099
Les archives de l'État en Belgique
1991
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / T 099
Nom du bloc d'archives
- Geheime Raad. Delen
- Conseil Privé. Registres
Période
1550-1794
Conseils gouvernementaux (A3)
Etendue inventoriée
49.50
m
Dernière cote d'inventaire
773.00
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Producteurs d'archives
- De konsulten van de Geheime Raad in de zeventiende-eeuwse Nederlanden (1665-1685). Nadere toegang tot A.R.A., G.R.S., registers 321-323 - uit Archives et Bibliothèques de Belgique, 1975, 1976 / M. Baelde, L. Van Onckelen (T 455)
- Analyses des consultes du Conseil Privé sous le régime autrichien II (1749-1794) / J. Proost, A. Goovaerts, E. De Breyne, M. Soenen (T 486)
- Analyses des consultes du Conseil Privé sous le régime autrichien I (1725-1749) / J. Proost, A. Goovaerts, E. De Breyne, M. Soenen (T 485)
- Conseil privé. Analyses des consultes contenues dans les registres 299 à 309 (1621-1646) (T 315)
Description des séries et des éléments
68 - 211 Protocoles des délibérations et expèditions journalières (procès-verbaux des séances du conseil, contenant le résumé de chaque affaire, le rapport, l'appointement ou la résolution) 1754-1787.
299 - 348 Consultes (contenant l'exposé de l'affaire mise en délibération et les motifs de la résolution prise) (Les affaires sur lesquelles il avait été résolu de consulter le gouvernemant étaient d'abord inscrites au protocole et portées ensuite à la connaissance du gouverneur général par extraits de protocole. Lorsaue l'affaire était importante ou devait être portée à la connaissance du souverain, elle était développée par le rapporteur dans une consulte.) 1 ère série : 1621 à 1702.
349 - 485 Consultes (contenant l'exposé de l'affaire mise en délibération et les motifs de la résolution prise) (Les affaires sur lesquelles il avait été résolu de consulter le gouvernemant étaient d'abord inscrites au protocole et portées ensuite à la connaissance du gouverneur général par extraits de protocole. Lorsaue l'affaire était importante ou devait être portée à la connaissance du souverain, elle était développée par le rapporteur dans une consulte.) 2éme série : 1621 à 1702.
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