Château de Modave
Inventaire des archives du château de Modave
- V. Documents relatifs aux biens
- B. Terre et château de Modave
- 4. Biens
- a. Biens seigneuriaux
- (5) Moulin banal de Grand Modave sis à Petit Modave
- 1836, Pièces de procédure par-devant la Cour féodale de Grand-Modave, puis le Tribunal des XXII : Anne-Léon duc de Montmorency contre François Borsu, meunier à Wagnée (Biesme ou Florée) ; objet : exécution du bail. 1786-1787, (rétroactes 1784- 1786 dont visitation et bail (1784). 1 dossier
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Liège -
Y12 -
1836