Inventaire des archives du Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Dossiers de procès de Flandre - Clergé, 1545-1792
- 116 Première partie.
- 117 Seconde partie.
- 118 Le prélat et les religieux de l'abbaye de Saint-Martin à Tournai (appelants) c. Le prélat et les religieux du couvent de Saint-Pierre à Oudenburg (Bruges) (intimés). Rentes 1640-1646.
- 119 Christiaen Coppen et Jan Asschats (demandeurs devant le Conseil de Flandre) c. Joos van Dixmuyde, chanoine à Ypres, et Anna vanden Broucke, écuyère, veuve de Jan van Dixmuyde, écuyer, c.s., héritiers de Jan van Dixmuyde (défendeurs devant le Conseil de Flandre). Possession de biens immeubles après 1640.
- 120 Erasmus van Daele, chanoine régulier de l'abbaye de Saint-Calixte à Cysoing (Cysoncq, Chisong) et prévôt de la prévôté de Hertsberge dans la paroisse de Oostkamp (demandeur devant le Conseil de Flandre) c. Anthoine van Coudenhove (Cauwenhove), seigneur de Overmere, c.s. (défendeurs devant le Conseil de Flandre). Possession de terrains 1642.
- 121 Nicolas de Parys Boissy, chevalier de l'Ordre de Saint-Jean de Jérusalem (Malte), commandeur de Castres (demandeur devant le Conseil de Flandre) c. Adriaen vanden Driessche, curé de la paroisse de Waregem (défendeur devant le Conseil de Flandre). Service divin dans la chapelle de la commanderie située à Waregem 1643.
- 122 Pierre De Hondt (aussi : D'Hondt), chanoine et chantre de l'église collégiale de Notre-Dame à Courtrai, c.s., héritiers de Johanna Pillens, veuve de Jooris De Hondt (appelants) c. Christine (aussi : Franchyne) van Coyghem, veuve de Guilliame van Steenputte, les héritiers de Guilliame van Steenputte, ainsi que le bourgmestre et les échevins de Courtrai (intimés). Rente 1644-1647.
- 123 Jacques du Chesne, promoteur de la cour ecclésiastique de l'évêché de Gand (demandeur devant le Conseil de Flandre) c. Pierre Petit, détenu à la prison de la cour ecclésiastique de l'évêché de Gand (défendeur devant le Conseil de Flandre). Juridiction (bannissement) 1646.
- 124 Le doyen et le chapitre de l'église cathédrale de Notre-Dame à Tournai (appelants) c. Pierre Beeckmans, sacristain de l'église de Waarschoot (intimé). Compétence pastorale 1646-1647.
- 125 François de Carpentier, prêtre, licencié en théologie, chanoine de l'église cathédrale de Saint-Martin à Ypres (appelant) c. Anthonis Nieulant, écuyer, époux de Françoise van de Foreeste, écuyère, et Barbara van de Foreeste, écuyère, ensemble héritiers de Lieven van de Foreeste (intimés). Rente 1647.
- 126 Guilliaeme Droesbeke, Ghyselbrecht Van Audenhove et Adolph Van Audenhove (appelants devant le Conseil de Flandre) c. Le prélat de l'abbaye de Saint-Adrien à Grammont (intimé devant le Conseil de Flandre). Dîmes 1647-1651.
- 127 Le bourgmestre et les échevins de la ville de Ninove (appelants) c. Le prélat de l'abbaye de Saint-Cornille et Saint-Cyprien à Ninove (intimé). Dîmes 1648-1671.
- 128 Jean Baptiste Coulier, prêtre, bachelier en théologie (appelant) c. Paul de la Fontaine, curé de Tielrode, et Jan vander Gheylen, ancien curé de Tielrode (décédé) (intimé). Nomination à la cure de Tielrode 1649-1650.
- 129 Le prélat et les religieux de l'abbaye de Saint-Martin à Tournai (appelants) c. Florent (Floris) de Ghanthois dit de la Cambe, écuyer, seigneur de Templeuve (intimé). Arbres à Templeuve 1649-1651.
- 130 Christoffle baron de Lutzenrode, chevalier de l'Ordre Teutonique et Commandeur de Pitsembourg [à Malines] (appelant) c. Le bailli, le bourgmestre, les échevins et les " pointers et asseurs " [i.e. les personnes qui déterminent le montant des impôts] des paroisses de Massemen et de Westrem (Pays d'Alost) (intimés). Dîmes à Massemen 1650-1653.
- 131 Le prélat de l'abbaye de Saint-Cornille et Saint-Cyprien à Ninove, ayant repris la cause du maïeur et des échevins de Kattem (" Catthem ") (appelant) c. Le maïeur et les échevins de la paroisse de Borchtlombeek (" Borchgraven Lombeke ") (intimés). Juridiction 1650-1651.
- 132 Christine d'Hertoghe, Cecilia vander Minnen, c.s., béguines du béguinage de Notre-Dame Ter Hoyen à Gand [i.e. le petit béguinage de Gand] [appelantes] (ajournées) c. Les grandes maîtresses du béguinage de Notre-Dame Ter Hoyen à Gand [intimées] (" impetrante van openen brieven van daechsele in materie van pretens attentat / in materie van anticipatie "). Nouveaux statuts du béguinage [?] 1650-1651.
- 133 Guillaume De Ceuster, curé de Appelterre, et Anthoine Stevens, héritier de Erasmus Stevens (en son vivant curé de Appelterre) (impétrants et poursuivants d'exécution) c. Erasmus Kiekens, Christophe de Roover et Pierre de Roover, fermiers du noble chapitre de Sainte-Gertrude à Nivelles (ajournés et condamnés), et le noble chapitre de Sainte-Gertrude à Nivelles (reprenant la cause pour les ajournés). Fermage 1650-1655, 1655-1658.
- 134 Frans Beths, écuyer, bailli et receveur de l'évêque de Gand dans le quartier d'Evergem (demandeur devant le Conseil de Flandre) c. Jacques Meynaert, écuyer, ayant accepté la cause de Matthaeus van Damme (défendeur devant le Conseil de Flandre). Hallage (marktgeld) 1651.
- 135 Le prévôt, le doyen et le chapitre de l'église cathédrale de Saint-Bavon à Gand (appelants) c. Antoon Triest, évêque de Gand (intimé). Exemption du chapitre de l'église cathédrale de Saint-Bavon à Gand 1651-1653.
251 gevonden, 161 t/m 180 getoond, pagina 9 van 13