Inventaire des archives de la Saisie de Michel Jean et Henry Simons
- 1471 Lettre de monsieur Paulée à Michel Simons, Paris. 5 germinal [an VI] [25 mars 1798].
- 1472 Lettre de monsieur Paulée à monsieur Simons, Paris. 23 ventôse an VI [13 mars 1798].
- 1473 Arrêt du Directoire. 29 pluviôse an VI [17 avril 1798].
- 1474 Bordereau d'obligations d'acquéreurs de domaines nationaux. ans IX et X.
- 1475 Bordereau d'obligations d'acquéreurs de domaines nationaux échéant en l'an VIII.
- 1476 Bordereau d'obligations d'acquéreurs de domaines nationaux échéant en l'an IX.
- 1477 Note.
- 1478 Bordereau général d'obligations d'acquéreurs de domaines nationaux années VIII, IX à X.
- 1479 Arrêté du Directoire exécutif, qui ordonne la publication, dans les neuf départements réunis, de plusieurs articles des lois des 11, 17 mai, 6, 24 août 1790, relatifs au traitement du clergé, etc. 17 pluviôse an V [5 février 1797]. Imprimé.
- 1480 Note de calculs.
- 1481 Extrait de la loi du 2 fructidor an V [19 août 1797] relative à la vente des domaines nationaux.
- 1482 Note, Parties au dessus de 20 bonniers.
- 1483 Notes de calculs.
- 1484 Note, En se mettant à la place de Paulée....
- 1485 Note, Revenus d'une partie des biens nationaux vendus dans la Belgique.
- 1486 Dépense faite par Lemercier pour monsieur Michel Simons pendant l'an V.
- 1487 Notes de calculs sur le département des Deux-Nèthes.
- 1488 Notes récapitulatives sur le département de la Lys.
- 1489 Notes récapitulatives sur le département de l'Escaut.
- 1490 Note.
1.830 gevonden, 81 t/m 100 getoond, pagina 5 van 92