Prison de Charleroi

Inventaire des archives de la Prison de Charleroi 1805-1991 / L. Honnoré

BE-A0524_711398_709995_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0524 / AEM.06.029
Het Rijksarchief in België
2011
This finding aid is written in French.

Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0524 / AEM.06.029

Naam archiefblok

Prison de Charleroi

Periode
1805 - 1991

Rubriek
E:Buitendiensten. Nationaal. Justitie (K0_6)

Laatste inventarisnummer
2409

Omvang geïnventariseerd
244.8 m

Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Mons

Archiefvormers

Prison de Charleroi, XIXe - XXe siècle

Histoire du producteur et des archives

Producteur d'archives

Contenu et structure

Contenu

Sélection et éliminations

Accroissements/Compléments

Mode de classement

Consultation et utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Sources complémentaires

Documents apparentés

Bibliographie

Contrôle de la description

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

I. Commission administrative
II. Prison
- A. Direction
  - 1. Gestion générale
  - 2. Personnel
  - 3. Administration financière et matérielle
  - 4. Organisation de l'institution
  - 5. Surveillance des détenus
    182 15 août 1893 - 21 octobre 1895. 1893-1895 1 volume
    183 31 octobre 1895 - 19 mars 1898. 1895-1898 1 volume
    184 22 mars 1898 - 24 décembre 1902. 1898-1902 1 volume
    185 27 décembre 1902 - 21 novembre 1908. 1902-1908 1 volume
    186 26 novembre 1908 - 16 février 1911. 1908-1911 1 volume
    187 16 février 1911 - 8 janvier 1913. 1911-1913 1 volume
    188 13 janvier 1913 - 4 décembre 1913. 1913 1 volume
    189 4 décembre 1913 - 9 janvier 1915. 1913-1915 1 volume
    190 9 janvier 1915 - 10 janvier 1916. 1915-1916 1 volume
    191 10 janvier 1916 - 21 avril 1917. 1916-1917 1 volume
    192 23 avril 1917 - 23 avril 1919. 1917-1919 1 volume
    193 23 avril 1919 - 15 mars 1920. 1919-1920 1 volume
    194 18 mars 1920 - 13 janvier 1922. 1920-1922 1 volume
    195 19 janvier 1922 - 14 juillet 1924. 1922-1924 1 volume
    196 11 décembre 1956 - 12 mai 1961. 1956-1961 1 volume
    197 Registre des punitions infligées aux détenus (mod. n° 62 art. 271 R. G.1905). 24 novembre 1942 - 2 janvier 1957. 1956-1977. 1942-1977 1 volume
    198 1956 1956 1 volume
    199 1963 1963 1 volume
    200 1964 1964 1 volume
    201 1965 1965 1 volume
    202 1966 1966 1 volume
    203 1967 1967 1 volume
    204 1968 1968 1 volume
    205 1970 1970 1 volume
    206 1971 1971 1 volume
    207 1972 1972 1 volume
    208 1973 1973 1 volume
    209 1976 1976 1 volume
    210 1977 1977 1 volume
    211 Registre des procès-verbaux de libération conditionnelle (mod. n° 84 et n° 79 R. G. 1905). 5 septembre 1961 - 14 février 1980. 1961-1980 1 volume
    212 États des individus placés sous la surveillance spéciale de la police dont la peine a pris cours, transmis par le procureur général près la Cour d'Appel de Bruxelles au directeur de la prison. 1871-1881. 1871-1881 1 liasse
    213 États des condamnés proposés pour être transférés dans d'autres établissements pénitentiaires, transmis par le directeur de la prison au ministre de la Justice. 1871-1884. 1871-1884 1 chemise
    214 Pièces relatives aux recours en grâce introduits par les détenus et aux décisions prises par le Roi, transmises au directeur de la prison par le procureur du Roi près le Parquet de Charleroi et le procureur général près la Cour d'Appel de Bruxelles. 1874- 1874-1881 1 chemise
    215 États des individus placés sous la surveillance spéciale de la police à libérer, transmis par le directeur de la prison au procureur du Roi près le Parquet de Charleroi (mod. n° 16 et 20 circ. 23 octobre 1865 et AM 13 décembre 1838). 1875-1884. 1875-1884 1 chemise
    216 Rapports individuels des punitions infligées aux détenus. 1876-1878. 1876-1878 1 chemise
    217 États de propositions de grâces, transmis à la commission administrative par le directeur de la prison (mod. n° 60 instr. 23 octobre 1865). 1876-1881. 1876-1881 1 chemise
    218 Bulletins du calcul de la réduction des peines à subir en cellule, accordée en vertu de la loi du 4 mars 1870 (mod. n° 82 circ. 7 mai 1874). 1876-1882. 1870-1882 1 liasse
    219 Bordereaux des pièces transmises par le directeur de la prison à d'autres établissements pénitentiaires concernant les détenus transférés. 1876-1884. 1876-1884 1 liasse
    220 - 221 États des détenus à libérer par terme expiré, transmis par le directeur de la prison au procureur du Roi près le Parquet de Charleroi (mod. n° 43 circ. 20 avril 1865 et 9 juin 1877). 1877-1887.
    222 Pièces relatives à l'exécution des détenus condamnés à mort. 1946-1947. 1946-1947 1 chemise
    223 Aide-mémoire rédigé par le greffe de la Prison de Forest concernant les mesures à prendre à l'égard des détenus écroués dans les maisons de dépôt et les maisons d'arrêt. 1 pièce
  - 6. Travail pénitentiaire
- B. Institution pénitentiaire
- C. Annexe psychiatrique
- D. Laboratoire anthropologique
- E. Comptabilité
- F. Service médical
- G. Section allemande de la prison durant la seconde guerre mondiale
III. Archives déposées du Service social central (Antenne de la Prison de Charleroi)

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