Cour synodale de Bruxelles.
Inventaire analytique des archives des cours synodales de Bruxelles
- Inventaire analytique des archives des des cours synodales de Bruxelles
- Cour synodale du prélat de Coudenberg
- Deuxième partie: Procès
- III. Procès en troisième instance
- 1. Affaires jugées en première instance par les officialités
- J. Officialité de Ruremonde (Roermond)
- 175, Vol. 80: Gaspar Coomans, chanoine-pléban de la cathédrale de Ruremonde (Roermond) contre le promoteur de l'officialité de Ruremonde et Jean Daemen Portmans, curé de Zevenum: Deuxième instance: L'officialité de Malines (Mechelen). - Nomination simoniaque. Destitution et mise en interdit de l'appelant. - Action reconventionnelle en dommages-intérêts, 1697-1698.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
I 5 -
175