Cour synodale de Bruxelles.
Inventaire analytique des archives des cours synodales de Bruxelles
- Inventaire analytique des archives des des cours synodales de Bruxelles
- Cour synodale du prélat de Coudenberg
- Deuxième partie: Procès
- III. Procès en troisième instance
- 1. Affaires jugées en première instance par les officialités
- B. Officialité de Bruges (Brugge)
- 157 - 159, Vol. 69: Années 1692-1716.
- 158, (F. 76-93). François van Aefferden, prévôt de l'église collégiale de Notre-Dame à Bruges (Brugge) contre le chapitre de Notre-Dame à Bruges: Deuxième instance: L'officialité de Gand (Gent). Non résidence. Récusation du prévôt de Coudenberg, comme juge, par la partie intimée, 1708.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
I 5 -
158