Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1427-1438
- 1433
- 1433 /61, 1433, 8 mai, Bruxelles (N). Philippe le Bon, à la prière des religieux de Groenendaal, couvent établi dans la forêt de Soignes et après les avoir fait examiner soigneusement par le chancelier maître Jan Bont, docteur en l'un et l'autre droit et chanoine de Cambrai, et autres membres du Conseil de Brabant, confirme, ratifie et approuve en tous leurs points et articles, les lettres datées de Bruxelles, 4 janvier 1428, avec toutes celles y incorporées, dont il reproduit le texte intégral, par lesquelles son cousin le comte Philippe de Ligny et de Saint-Pol, son prédécesseur au duché de Brabant, confirme aux dits religieux la paisible jouissance de leurs biens, privilèges, franchise et immunités [voyez l'analyse n° 1428/13].
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 515 -
1433 /61