Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1427-1438
- 1431
- 1431 /143, 1431, 27 avril (N). Philippe le Bon, à la requête des habitants de Berg et de Steenokkerzeel, leur confirme, en les reproduisant textuellement, les chartes datées des 15 septembre 1248, 28 août 1290 et 18 août 1337 [respectivement analysées sous les nos 45, 146 et 480] qui avaient été confiées naguères au défunt chevalier Everard Bote pour être confirmées par le duc Antoine de Brabant, mais non restituées par lui ni par ses héritiers, et aux termes desquelles les susdits habitants avaient obtenu sous certaines conditions, pour les besoins de leur chauffage et le pâturage de leur bétail, le marais dit Laere, situé entre ces deux villages, et leur accordant l'exemption des aides et subsides.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 515 -
1431 /143