Société Générale de Belgique SA, 3e versement.
Inventaire des archives du groupe de la Société Générale de Belgique S.A. Troisième versement 1834-1992.
- TROISIEME PARTIE : ARCHIVES DE DIFFERENTS SERVICES DE LA HOLDING
- 2. groupement des charbonnages patronnes par la societe generale de belgique
- II. dossiers propres à certains bassins ou charbonnages
- A. Charbonnages de Campine
- 5. Formation des K.S. (Kempense Steenkolenmijnen) n.v.
- 780, Enquête relative à la réduction de la production des charbonnages de Campine. Bail type passé entre les K.S. (Kempense Steenkolenmijnen) n.v. et les sociétés fondatrices. Notes sur les valeurs conventionnelle et liquidative des sociétés constituantes, les valeurs comptables nettes de leurs installations de surface, les dégâts miniers. Notes sur la novation des dettes des sociétés constituantes. Elaboration des statuts de la société unique (correspondance avec le notaire A. Scheyven), avec rétroactes depuis 1962. 1962-1968. 1 liasse
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
AR 2 / AGR 2 - Depot Joseph Cuvelier -
I 302 -
780