Saisie de Michel Jean et Henry Simons.
Inventaire des archives de la Saisie de Michel Jean et Henry Simons
- II. Les activités de Michel Jean et Henry Simons
- A. Les fournitures
- 4. Les procès liés aux fournitures (1)
- b. Procès de Michel Jean et Henry Simons contre Barthélemy Tort de la Sonde à propos du ravitaillement de l'armée du Nord, pendant les années 1792-1793.
- 896 - 1324, Pièces et mémoires relatifs aux procès soutenus par Michel et Henry Simons contre Tort de la Sonde, au sujet de l'entreprise générale des fournitures de l'armée française commandée par Dumouriez. 1792-1793.
- 923, Conseil des Cinq-Cents, rapport fait par Thibault, Député par le département de Loir-et-Cher, sur les moyens d'élever à 100 millions l'emprunt décrété par les lois des 10 messidor [28 juin 1799], 19 thermidor [6 août 1799] et 6 fructidor an VII [23 août 1799], 15 p. 9 brumaire an VIII [31 octobre 1799]. Imprimé. 1 pièce
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief 2 - Archives générales du Royaume 2 - Dépot Joseph Cuvelier -
I 315 -
923