Leenhof van Brabant. Processen.
Inventaris van het archief van het Leenhof van Brabant. Processen 1434-1795
- Procesdossiers bewaard in het archief van het Leenhof van Brabant
- Nr. 1501 - 2000
- 1841, Henri de Berg, baron de Boutersem, seigneur de Stevenswaert et Heel, gouverneur et capitaine général du duché de Gueldres (Gelre), conseiller d'état, maître de camp général des armées de Sa Majesté aux Pays- Bas, pour sa dame Marguerite de Wittem, dame de Boutersem ; Ernestine de Wittem, marquise de Berg, vicomtesse de Sebourg, comtesse de Walhain, baronne de Beauvois et Perwez, veuve de Claude François de Cusance, baron de Beauvois ; Albert de Berg, marquis et comte de Berg, pour sa dame Marie Elizabeth de Berg, fille de Marie Mencie de Wittem, marquise de Berg et comtesse de Walhain, impétrants c. Martin Sobels et consorts, créanciers de Gabriel Steydlin, avocat, seigneur de Gravenwezel et Sint-Job-in-'t-Goor ; Corneille Schut et Léonard Tribels, curateurs de la maison mortuaire de Gerard Grammaye. Demande de surseoir à la vente par décret des seigneuries de 's-Gravenwezel et Sint-Job-in-'t-Goor jusqu'à la décision du procès pendant au Conseil de Brabant entre les impétrants et Gabriel Steydlin et tendant à l'annulation de la vente des dites seigneuries faite à Gerard Grammaye en 1561 par Jean VII, marquis de Berg, comte de Walhain, conseiller et chambellan de Philippe II, gouverneur de Valenciennes, chevalier de la Toison d'Or. Accordé. 1630.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
I 91 -
1841