Leenhof van Brabant. Processen.
Inventaris van het archief van het Leenhof van Brabant. Processen 1434-1795
- Procesdossiers bewaard in het archief van het Leenhof van Brabant
- Nr. 1501 - 2000
- 1825, Jean Sibille, impétrant c. René de Renesse, comte de Warfusée, baron de Gaasbeek et Resves, chef des finances de Sa Majesté, ajourné. Demande de pouvoir joindre au procès en retrait de la moitié de la seigneurie de Buisseret, certaines pièces par les quelles Hubert de Belle, autre impétrant de retrait, reconnait n'avoir agi qu'au nom et au profit du comte de Warfusée et dans le seul but d'exclure la demande de l'impétrant. Sentence interlocutoire le 24 novembre 1629. 1629.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
I 91 -
1825