Leenhof van Brabant. Processen.
Inventaris van het archief van het Leenhof van Brabant. Processen 1434-1795
- Procesdossiers bewaard in het archief van het Leenhof van Brabant
- Nr. 1001 - 1500
- 1025, Adrien de Rubempré, baron de Resves, seigneur de Bièvres, intimé c. Jean d'Argenteau, seigneur de Fontaines, pour sa dame Marie de Hamale, dame de Marche, veuve de Jean de Rubempré, seigneur de Gosselies, ajourné. L'intimé conclut à ce que la dame de Marche soit déclarée déchue de son droit d'usufruit sur les seigneuries de Gosselies et d'Heriamont pour avoir fait abattre des chênes au profit de son mari et avoir négligé l'entretien des châteaux. Sentence interlocutoire le 14 février 1572. 1572.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
I 91 -
1025