Collection des manuscrits
Inventaire de la collection des manuscrits, XIIe-XXe siècles
- Inventaire de la collection des manuscrits, XIIe-XXe siècles
- 368, Chartes nouvelles de la Cour de Mons. XVIe siècle.
Subitems
- 1. Chartes de la cour de Mons (17 mai 1484).
- 2. Chartes de l'échevinage et du chef-lieu de Mons (20 mai 1484).
- 3. Ordonnances de la cour de Mons (1484).
- 4. Charte de la manière dont on doit rendre héritage à nouvelle loi après 3 ans de défaut de payement de rente (Février 1356).
- 5. Charte de la manière dont on peut rendre héritage à nouvelle loi faute de payement de rente d'an et jour (3 octobre 1387).
- 6. Privilège de la ville de Mons (17 octobre 1428).
- 7. Ordonnances du grand bailli sur le fait d'homicide (1562).
- 8. Privilège de la ville de Valenciennes (7 juin 1447).
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Mons -
AEM.16.015 -
368