Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1427-1438
- 1434
- 1434 /63, 1434, 23 octobre, Bruxelles (N). Philippe [le Bon] fait connaître la sentence prononcée par le Conseil de Brabant en cause de Maillefer van Rosierbosch, Daem Stoys et autres seigneurs subalternes à Rosières et leurs tenanciers, défenseurs d'une part, et Gertrude van Netenen et Jan Tseraerts, son neveu, demandeurs, d'autre part, après celle rendue le 1er septembre 1433 entre lesdits demandeurs et les habitants de Rosières; sentence définitive rendue par maître Jan Bont, docteur en l'un et l'autre droit, et les conseillers après nommés, et aux termes de laquelle tous les habitants de Rosières indistinctement étaient tenus de faucher annuellement le pré dit de Hertogbeempde sis au dit Rosières et appartenant aux dits demandeurs.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 515 -
1434 /63