Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1427-1438
- 1432
- 1432 /56, 1432, 30 mars (N). Philippe [le Bon] ordonne aux écoutètes et sous-écoutètes de Bois-le-Duc ('s-Hertogenbosch) de se rendre sans retard auprès de Jan Balyaert, ancien receveur général de Brabant, qui n'a pas répondu encore aux trois sommations lui faites d'avoir à se présenter en la Chambre des Comptes à Bruxelles pour y faire procéder à la vérification et à la clôture de ses comptes, de faire promettre par le dit Jan de se transporter immédiatement à Bruxelles aux frais que dessus et, en cas de refus, l'y amener de force sur une charrette et d'opérer la saisie de tous les biens meubles et immeubles qu'il possède dans la mairie de Bois-le-Duc ('s- Hertogenbosch) pour les détenir jusqu'à contre-ordre de la part de lui duc.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 515 -
1432 /56