Commission Royale des études
Inventaire sommaire des archives de la Commission royal des études / A. Gaillard
- Préfets des collèges royaux
- 34, Messes à exonérer par les préfets. Messes anniversaires et autres, fondées dans les églises des ci-devant Jésuites. Le gouvernent les avait prises à sa charge et les avait réparties entre les préfets des études, 1777-1785.
Archiefvormers
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 436 -
34