Chambres des Comptes. Registres
III_XXVI_Comptes des exploits des conseils de justice
- XXVI. COmptes des exploits des conseils de justice
- A. Exploits du Grand Conseil et du Conseil Privé
- 21600 - 21614, Quinze comptes, rendus par Jean-Josse de Broyer, secrétaire ordinaire du grand conseil, et receveur des exploits de ce conseil et du conseil privé, savoir: pour le conseil privé, du 1er octobre, et pour le grand conseil, du 21 septembre 1685 au 31 décembre 1700. 21 septembre 1685-31 décembre 1700.
- 21606, Compte, rendu par Jean-Josse de Broyer, secrétaire ordinaire du grand conseil, et receveur des exploits de ce conseil et du conseil privé. 1 volume
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CCRK 26 -
21606